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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Épône.
Lien du pdf (Déliberation - a3 del 25 021 designation representant vie scolaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 04/07/2025
Reçu en préfecture le 04/07/2025
Publié le 04/07/2025
ID : 078-217802172-20250617-DEL25 021-DE
| n p 2025/ MA VILLE, MA VIE. Commune d'Épône Conseil Municipal du 17/06/2025 — Délibération A3 N° 25-021
5.3. Désignation des représentants
République Française Département des Yvelines Liberté Egalité Fraternité Arrondissement de Mantes-la-Jolie Commune d’'Epône Canton de Limay
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL D'EPÔNE
SEANCE DU 17 JUIN 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 17 juin, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur lvica JOVIC, Maire d'Epône.
Présents :
M. lvica JOVIC, Mme Isabelle MARTIN, Mme Béatrice DI PERNO, M. Pascal DAGORY, Mme Danièle MOTTIN, M. Didier DIROL, M. Olivier ECHARD, M. Francis RIALLAND, Mme Danièle CLOUARD,
M. Philippe LEFEVRE, Mme Marie TAINMONT, M. Raoul LIMA, Mme Isabelle ROMAIN, M. Emmanuel BOLLE, M. Stéphane TRUFFAUT, M. Syed-Navid HUSSAIN-ZAIDI, Mme Nicole DÉMAISON, M. Daniel RIPERT, Mme Eliane GILLARD, M. Guy MULLER, Mme Marie-Laurence CLAUDEL, M. Rodolphe DRUART
Absents ayant donné procuration :
M. Jacques FASQUEL procuration à M. Olivier ECHARD
Mme Nathalie BAUDOUIN procuration à M. Didier DIROL
M. Thierry ARFI procuration à Mme Danièle MOTTIN
Mme Harmony LE CALLENNEC procuration à M. Philippe LEFEVRE
M. Franck BUNEL procuration à Mme Béatrice DI PERNO
Absents excusés :
M. Rémi PUISSEGUR-RIPET
M. Sofia RAFAÏ
Monsieur Pascal DAGORY est élu secrétaire de séance
DATE DE LA CONVOCATION : NOMBRE DE CONSEILLERS : 11/06/2025 En exercice 29
Présents 22
DATE D’AFFICHAGE : Votants 27
11/06/2025
OBJET : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION MUNICIPALE VIE SCOLAIRE ET JUMELAGE
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les dispositions des articles L2121-21 et L2121-22,
Vu la délibération n° 24-061 du Conseil Municipal du 3 décembre 2024 portant sur la modification des commissions municipales permanentes et fixant le nombre de membres devant y siéger, en plus du Maire, Président de droit, Envoyé en préfecture le 04/07/2025
Reçu en préfecture le 04/07/2025 ee
Publié le 04/07/2025
ID : 078-217802172-20250617-DEL25 021-DE
2025/
Commune d'Épône
Conseil Municipal du 17/06/2025 — Délibération A3 N° 25-021
5.3. Désignation des représentants
Vu la délibération n° 24-062 du Conseil Municipal du 3 décembre 2024 portant élection des membres des commissions permanentes,
Considérant que Madame Florence JOUANNEAU était membre de la Commission municipale « Vie Scolaire et Jumelage », et qu'il convient de procéder à son remplacement, suite à sa démission de mandat de Conseillère Municipale parvenue en Mairie le 15 mai 2025.
Considérant l'avis favorable de la commission Administration générale, Evènementiel et Vie associative consultée le lundi 02 juin 2025 ;
Après avoir entendu l'exposé de Madame Béatrice DI PERNO, Adjointe au Maire déléguée à l'Administration générale, Evènementiel et Vie associative,
Après en avoir délibéré, à l’'Unanimité (27 voix Pour),
- ARTICLE I : DECIDE, à l'unanimité (27 voix), de procéder à l'élection d'un membre de la
commission municipale permanente « Vie scolaire et Jumelage » au vote à main levée.
ARTICLE 2 : DESIGNE Monsieur Rodolphe DRUART élu à l'unanimité des suffrages exprimés (27 Voix Pour) en qualité de membre de la commission précitée, en remplacement de Madame Florence JOUANNEAU, Conseillère Municipale démissionnaire
EPÔNE (Yvelines)
Certifié exécutoire le présent acte
Transmis au Préfet des Yvelines
L 0 4 JUIL. 2025
Etpublié/affiché le Q à JUIL, 2995
Pascal DAGORY
Secrétaire de séance
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