Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM 7juil25
Déliberation - Liste des deliberations CM 31 mars 2025
Convocation - Convocation CM 9fev2026
Convocation - Convocation CM 5juin26
Convocation - Convocation CM 15dec2025
Convocation - convocation CM 1erjuil24
Convocation - Convocation CM 23sept2024
Convocation - Convocation CM 26mai2025
Convocation - Convocation CM 18mai2026
Convocation - Convocation CM 20mars2026 Installation
Convocation - Convocation CM 31mars25
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Chapelle-des-Fougeretz.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 31mars25)
Thèmes du document : Environnement, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
L LA CHAPELLE
DES FOUGERETZ
CÉXNPDILSTES ER UTELTS
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Objet : Convocation au conseil municipal
Madame, Monsieur,
Le 25/03/2025
J'ai l’honneur de vous inviter à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le 31 mars 2025 à 19 heures 30, dans
la salle du conseil municipal de la Chapelle des Fougeretz.
Je compte vivement sur votre présence et vous prié d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes sincères
salutations.
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 31 mars 2025
n° Rapporteur Thématique Objet
2025-19 Mme le Maire | Conseil Municipal | Arrêt du Procès-Verbal de la séance du 10/03/2025
2025-20 Mme le Maire Ressources Convention de participation protection sociale complémentaire
humaines risque santé
2025-21 JF Giffard Finances Compte financier unique - Budget principal
2025-22 JF Giffard Finances Affectation des résultats 2024 - Budget principal
2025-23 JF Giffard Finances Compte financier unique - Budget Haut Danté
2025-24 JF Giffard Finances Fixation des taux communaux d'imposition
2025-25 JF Giffard Finances Budget primitif 2025 - Budget principal
2025-26 JF Giffard Finances Budget primitif 2025 - Budget annexe Haut Danté
2025-27 JF Giffard Finances Subvention globale de fonctionnement au CCAS
2025-28 JF Giffard Commande | | dhésion à la CANUT publique
2025-29 Mme le Maire | Conseil Municipal | Indemnités de fonction des élus 2025-30 G. Bouvier Déchets Convention pour la gestion des aires de compostage partagé
éploiement d’inf e h éhi 2025-31 N. Blanc Energie Dép oiem nt d infrastructur s de rec arge | de véhicules
électriques — adhésion au groupement des propriétaires fonciers
2025-32 G. Crespin Enfance Jeunesse | Tarifs des mini-camps et de la grande sortie pour l'été 2025
2025-33 G. Crespin Associations Subventions 2025 aux associations
2025-34 N Blanc Foncier Délégation du conseil à Mme le Maire - Droit de préemption
2025-35 JF Giffard Po tque Délégation du conseil à Mme le Maire - Commande publique
2025-36 LBrodier Cimetière Délégation du conseil à Mme le Maire - Concessions de cimetière