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Convocation - Convocation CM 18mai2026
Document publié le Lundi 11 mai 2026 par la commune de Chapelle-des-Fougeretz.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 18mai2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
L LA CHAPELLE
DES FOUGERETZ PETER EE NET:
EEE
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le 11 mai 2026
Objet : Convocation au conseil municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le 18 mai 2026 à 19 heures 30, dans la
salle du conseil municipal de la Chapelle des Fougeretz.
Je compte vivement sur votre présence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assufance
salutations. &g
6
Christèle Q
Maire
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 18 mai 2026 \
n° Rapporteur Objet
2026-29 Mme le Maire | Droit à la formation des élus
2026-30 Mme le Maire | Convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG35
2026-31 Mme le Maire | Maintien d'un CST (et formation spécialisée) local
2026-32 Mme le Maire | Fixation du nombre d’administrateurs du CCAS
2026-33 Mme le Maire | Election des membres élus du CCAS
2026-34 M. Giffard Compte financier unique - Budget principal
2026-35 M. Giffard Compte financier unique - Budget annexe Haut Danté
2026-36 M. Giffard Affectation des résultats - Budget principal
2026-37 M. Giffard Budget supplémentaire - Budget Principal
2026-38 M. Giffard Octroi d'une garantie à première demande à certains créanciers de l'AFL
2026-39 Mme Duval Tarifs 2026 de la Médiathèque
2026-40 Mme le Maire | Désignation des membres de la CCID
2026-41 Mme le Maire | Désignation des représentants à la CIID
2026-42 Mme le Maire | Désignation des représentants à la CLECT
2026-43 Mme le Maire | Désignation des représentants à des organismes extérieurs
2026-44 Mme le Maire | Désignation des représentants au SIGAR
2026-45 Mme Denis Tarifs des mini-camps
2026-46 Mme Kervrann | Renouvellement adhésion SCA
2026-47 Mme Denis Renouvellement de la convention du dispositif « SORTIR! »
2026-48 Mme le Maire | Désignation des représentants dans les commissions du Syrenor - Modification
2026-49 Mme Blanc Délégation du conseil à Mme le Maire - Droit de préemption
2026-50 M. Brodier Délégation du conseil à Mme le Maire - Concessions de cimetière
2026-51 M. Giffard Délégation du conseil à Mme le Maire - Commande publique