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unknown - Annexe D2025 106 Plan de division echange rue de Bellevue
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (unknown - Annexe D2025 106 Plan de division echange rue de Bellevue)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
126
130 127
128
132
129
Rue de Bellevue
222
220
219
218
224
223
186
221
217
débord de toit
débord de toit
servitudes de vues à créer
SECTION AO
"Aux Chaucheux"
Borne métal
Borne métal
Borne métal
Clou
11.13
17.67
9.24
1.80
10.09
9.01
11.26
13.00
2.97
6.02
6.37
4.00
1.50
7.00
1.50 3.00
4.00
Angle de bâtiment Angle de bâtiment Angle de bâtiment
Angle de bâtiment
Angle bâti.
Angle bâti.
S.C.I. BELLEVUE
S.C.I. BELLEVUE enrobé
enrobé
enrobé
enrobé
herbes
Mme PERRIGOT
Claudine
185
11.53 13.79
05/09/2025
2438300.dwg
Département : Commune :
Section :
Opération :
Nature du plan :
Nom du fichier :
Échelle :
Date d'édition :
Dessiné par : Référence dossier :
Échelle graphique :
Date du levé :
Lieu-dit :
Division des parcelles AO 128, 132 et 186
VALDAHON
"Aux Chaucheux"
25
AO 05/02/2025
NM 2024-383 (NM)
PLAN DE DIVISION DOCUMENT DÉFINITIF DOCUMENT DÉFINITIF 0 5 m 1/250
E-Mail : sarl@cabinetcoquard.fr
Site : www.cabinetcoquard.fr CONSEILLER VALORISER GARANTIR Tél. : 03 81 84 48 00
4, Rue des Roches 2bis, Rue de la Piscine
TOPOGRAPHIE • BORNAGE MAÎTRISE D'OEUVRE COPROPRIÉTÉ DIVISION EN VOLUME • AMÉNAGEMENT URBAIN LOTISSEMENT
25110 BAUME-LES-DAMES 25800 VALDAHON Tél. : 03 81 26 51 67
BUREAU PRINCIPAL BUREAU SECONDAIRE
•
• •
La planimétrie est rattachée au réseau RGF 93
Projection Conique Conforme Zone 6 (CC47)
L'application du plan cadastral a été réalisée à partir
du Plan Minute de Conservation en date du 05/02/2025.
Les limites dessinées par application du plan cadastral
ne sont pas définies contradictoirement et ne sont pas garanties.
Légende
· Echange - régularistation avec la Commune de VALDAHON :
Partie à acquérir sur la Commune (DNC)
Partie à céder à la Commune
Contenance cadastrale = 20 m²
Contenance cadastrale = 23 m²
Assiette de la future Copropriété
Assiette de la servitude de passage à créer sur la parcelle
AE 220 de 4m de largeur pour l'accès aux parcelles
AE 219, 222, 223.
Assiette de la servitude de passage piétons à créer sur
les parcelles AE 219 et 222 d' 1.50m de largeur pour
l'accès au local du bâtiment présent sur la parcelle AE 220.
Partie conservée par la S.C.I. BELLEVUE
Contenance cadastrale totale = 425 m²
Contenance cadastrale totale = 583 m²
· Création de l'assiette de la Copropriété :