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Déliberation - 2025 151 Amenagement Secteur Jouvence nt
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Nozay.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 151 Amenagement Secteur Jouvence nt)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Aménagement du territoire,
Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 11 décembre 2025
Nozay Lis veleertt Ps lasers
2025/151
1.3.4
Conseillers Municipaux EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS En exercice 25 oo LA CONSEIL MUNICIPAL ‘
Présents 20 . : Pouvoi 4 Le Conseil municipal, convoqué le 5 décembre 2025, s'est réuni le 11 décembre 2025 en
QUVOIE séance ordinaire à dix-neuf heures trente minutes, à la salle du conseil municipal, rez-de- Exprimés 24 chaussée de la mairie, sous la présidence de M. Jean-Claude PROVOST, Maire.
Présents : M. Jean-Claude PROVOST, Mme Katia de SAINT-JUST, Mme Françoise JORAT, M. Nicolas BESNIER, M. Olivier GENESTE, Mme Isabelle TESSIER, M. Patrick MORTIER, Mme Catherine FOUGERE, M. Roland GRANGER, Mme Pascale FRABOUL-RIALLAND, el Mme Cécile de LAUNAY, Mme Céline HAY, Mme Stéphanie GUILLET, M. Yoann CARGOUET, M. Dominique CHARTIER, Mme Cindy BOUILLARD, M. Ludovic CROCHARD, M. Nicolas ROBIN, Mme Sonia RICHARD, M. Rémy GOURDON.
ON PHA Absents excusés: M. Jacques PRIOUX, Mme Anne-Sylvie LE RESTE, M. Christophe NIVET, M. Pierre-Yves HABAY, Mme Pauline RAGUET-FERRE.
Te
x
M. Jacques PRIOUX a donné pouvoir à M. Jean-Claude PROVOST
Mme Anne-Sylvie LE RESTE a donné pouvoir à Mme Stéphanie GUILLET
M. Christophe NIVET a donné pouvoir à Mme Katia de SAINT-JUST
M. Pierre-Yves HABAY a donné pouvoir à M. Roland GRANGER
+ Mme Céline HAY a été élue secrétaire de séance.
Patrick MORTIER, adjoint en charge de l'aménagement de la commune, rappelle aux membres du Conseil Municipal que la commune a confié au cabinet C2i - Xavier CAYET — la mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement du site de Jouvence, ex Terrena.
Après travail du Comité de pilotage, le projet est présenté aux élus (plan et estimation financière) pour validation.
Patrick MORTIER précise que les colonnes de tri ne seront pas positionnées sur ce nouveau site car cela supposerait de réaliser une voirie lourde. Par ailleurs, le lieu serait propice aux dépôts sauvages.
La circulation est prévue à double sens ; cela pourra être revu en cas de difficultés.
Concernant la pause d'ombrières photovoltaïques, cela ne sera pas envisagé par souci de rentabilité; il faudra cependant s'interroger sur l'installation d'ombrières simples pour couvrir certains espaces de stationnement. TE 44 a été interrogé sur l'installation de bornes de recharge électriques pour véhicules. Le secteur n'est pas en carence, il n'est pas utile d'en prévoir. Coût indicatif: 13 000 € à la charge de la commune. Pour précision, une borne de rechargement rapide sera installée sur le parking du Lavoir en 2026.
Le projet prévoit la suppression de la rampe d'accès aux bâtiments techniques. Selon les futurs projets sur le bâtiment, les accès devront être revus. Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 11 décembre 2025
La création de ce parking va permettre de solutionner des problèmes de stationnement du centre-bourg. Yoann CARGOUET insiste sur la nécessité de communiquer sur la non-réalisation du projet de plateforme des cars scolaires.
Les élus sont invités à réfléchir à la dénomination de ce site.
D'ores et déjà, il convient de prévoir la dépose du réseau téléphonique qui traverse le site sur sa largeur. Le montant de ces travaux s'élève à : 1 491,22 € TTC. Les travaux seront réalisés par Orange.
A l'issue de cette présentation, M. l'adjoint propose :
-_ de valider le projet tel que présenté ;
-_ d'accepter le devis de la société Orange pour la dépose du réseau cuivre traversant le site.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité :
> VALIDE le projet d'aménagement du site Jouvence élaboré par le cabinet Cai,
> CONFIRME que les crédits nécessaires à la réalisation de ce projet seront prévus au budget 2026,
> ACCEPTE le devis de la société Orange pour la dépose du réseau cuivre traversant le site, pour un montant de 1 491,22 € TTC,
æ AUTORISE M. le Maire à signer tout document se rapportant à cette décision.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures.
Pour extrait conforme, le 22 décembre 2025
LE MAIRE,
JEAN-CLAUDE PROVOST
Le Maire :
- certifie sous sa responsabilité le caractère
exécutoire de cet acte.
- informe que le présent acte peut faire l'objet
d'un recours devant le tribunal administratif
dans un délai de deux mois à compter de la
date soit de sa transmission en Préfecture,
soit de sa publication, soit de sa notification.
Acte pute À 2[A2j 0 2S