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Déliberation - 2 Procs verbal sance 20250216
Document publié le Lundi 16 février 2026 par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Déliberation - 2 Procs verbal sance 20250216)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Envoyé
en
préfecture
le 26/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
26/03/2026
Publié
le
26/03/2026
S
L
O7
ID
: 081-200063360-20260320-20260326
1-DE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
Tarn
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PUYGOUZON
Séance
du
20
mars
2026
Nombre
de
membres :
Afférents
au
conseil
municipal
: 27.
L'an
deux
mille
vingt-six
et
le vingt
mars
à vingt
heures,
En
exercice
: 27.
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
JOUANY,
Doyen
d'âge.
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
: 27.
Date
de
la convocation: 16/03/2026
Présents: MME
AILLOS
Hélène
(Procuration
de
M.
JUNIOT
LEVY
Yoann),
MME
BARTHE
DELANOË
Anne-Marie,
MME
BENSETTI
Nawel,
MME
BLANCO
LIQUIÈRE
Caroline,
MME
BOUSQUET
Audrey
(Procuration
de
M.
ROUSSEAU
Lionel),
M.
CHABRIDON
Olivier,
M.
COSQUER
Cyril
(Procuration
de
MME
DAMOISON-MONTEILS
Céline),
M.
DUFOUR
Thierry,
M.
DUPUIS
Alain,
M.
HEIM
Philippe,
M.
JOUANY
Claude,
MME
LAGHZAOUI
Nawal,
M.
LAHAYE
Guillaume,
M.
MEDALLE
Henri,
MME
PECCOLO
Anabelle,
MME
TEIXEIRA
FERNANDES
Sylvie,
M.
TROUCHES
Michel,
MME
VERGNES
Brigitte,
M.
COQUELET
Christophe,
M.
CUPOLI
Michel,
M.
GOUTY
Michel,
MME
LAROCHELLE
Muriel,
MME
MENOU
AMIEL
Josiane,
MME
NOUVEL
Nathalie.
Date
d'affichage
:
16/03/2026
Absents
excusés
:
MME
DAMOISON-MONTEILS
Céline
(Procuration
à
M.
COSQUER
Cyril),
M.
JUNIOT
LEVY
Yoann
(Procuration
à
MME
AILLOS
Hélène),
M.
ROUSSEAU
Lionel
(Procuration
à
MME
BOUSQUET
Audrey).
Secrétaire
: M.
TROUCHES
Michel.
N°
DEL2026-10:
Procès-verbal
de
séance
du
conseil
municipal
du
16
février
2026
—
Approbation.
Conformément
au
règlement
intérieur,
chaque
séance
de
Conseil
municipal
donne
lieu
à
établissement
d’un
procès-verbal
lequel
est
mis
aux
voix
pour
adoption
à
la
séance
qui
suit
son
établissement.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
16
février
2026
a
été
dressé
et
communiqué
avec
l’ordre
du
jour.
-
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
-
Vu
le
règlement
intérieur
du
conseil
municipal,
-
Vu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
16
février
2026
ci-annexé
Après
en
avoir
délibéré
le conseil
municipal,
à l’unanimité
:
-
APPROUVE
le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
16
février
2026.
Ainsi
délibéré,
les jour,
mois
et
an
susdits
Pour
extrait
conforme
Le
secrétaire
de
séance
Le
Président
de
séance
Michel
TROUCHES
Claude
JOUANY
JR
O\
1/1