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Déliberation - doc05201020231220173455
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Saint-Marcel-lès-Annonay.
Lien du pdf (Déliberation - doc05201020231220173455)
Thèmes du document : Consommateurs, Économie et finances, Investissement et développement économique,
fe
SaintMarcel
lcs Annonay
ft
e
D D
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 19/12/2023
deliberation
Objet
Deliberation
approuvée / rejetée
2023 082
Projet de réhabilitation de la salle polyvalente : Demande de subvention au Conseil Départemental de l'Ardèche
Approuvée
2023 083
Projet de réhabilitation de la salle polyvalente : Demande de subvention au Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes
Approuvée
2023 084
Projet de réhabilitation d'un mur sis Village du Haut - Sollicitation du fonds de concours - Annonay Rhône Agglo
Approuvée
2023 085
Demande d'autorisation d'encaissement d'un remboursement - EDF Entreprises collectivités
Approuvée
2023 086
Avenant à la convention de participation risque Prévoyance - Garantie maintien de salaire (MNT/CDG07) et proposition de modification la participation de la commune
Approuvée
2023 087
Décision modifîcative du budget
Approuvée
2023 088
Autorisation d'engagement des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2024
Approuvée
2023 089
Determination des tarifs coinmunaux à compter du 1er janvier 2024 : cimetière et site cinéraire
Approuvée
2023 090
Determination des tarifs communaux à compter du 1er janvier 2024 : Salles municipales
Approuvée
2023 091
Determination des tarifs communaux à compter du 1er janvier 2024 : photocopies réalisées en mairie
Approuvée
2023 092
Determination des tarifs communaux à compter du 1er janvier 2024 : matériels
Approuvée
2023 093
Determination des tarifs communaux à compter du 1er janvier 2024 : Marchands ambulants venant s'installer les vendredis matin sis parking Les Berges de la Deûme
Approuvée
2023 094
Determination des tarifs communaux à compter du 1er janvier 2024 : Terrasse occupant le domaine public
Approuvée
2023 095
Determination des tarifs communaux à compter du 1er janvier 2024 : IVtarchand occasionnel de type food truck
Approuvée 2023 096
Concession d'occupation du domaine public communal - Année 2024 : Marchands ambulants venant s'installer les vendredis matin sis parking Les Berges de la Deûme : Délégation temporaire de compétence à Madame le Maire pour l'octroi de concessions d'occupation
Approuvée
2023 097
Concession d'occupation du domaine public communal - Année 2024 : Food truck « C chou'ette »
Approuvée
2023 098
Concession d'occupation du domaine public communal - Année 2024 : Occupation de la terrasse « Bar tabac L'Entre deux SNC CLUZEL - PEYRARD »
Approuvée
2023 099
Concession d'occupation du domaine public communal - Année 2024 : Occupation de la terrasse « Les pizzas de Cédric »
Approuvée
2023 100
Embauche du personnel de remplacement - Année 2024
Approuvée
2023 101
Convention de sen/itude légale - ENEDIS
Approuvée
2023 102
Convention portant bail administratif pour le local sis 5, Place des anciens combattants - Mmes Aurélie RAFFARD, Mylène BOURNAC et M. François JOURDY.
Approuvée
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Retrait affichage le :,
Retrait publication sur le site internet le.
Le secrétaire de séance Guy MQURIER
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Le Maire, Laurence DUMAS
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Le secrétaire de séance Guy MOURIER
Le Maire, Laurence DUMAS
Le secrétaire de séance Guy MOURIER
Le Maire, Laurence DUIVIAS