Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - a0403029
Déliberation - a1303036
Déliberation - a0303016
Déliberation - a1112071
Déliberation - a1212056
Déliberation - a1312068
Déliberation - 22mars2
Déliberation - a1412050
Acte - VOI.25.00.A00580
Déliberation - a1703057
Déliberation - a0502010
Document publié le Samedi 8 janvier 2005 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0502010)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découvertes
Mme FELLMANN, Première Adjointe, Rapporteur : Il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer, pour les séjours en classes transplantées ou de découvertes, les sommes suivantes, correspondant à une subvention de 8,32 € par jour et par enfant :
Écoles Lieu de séjour Classes Dates séjour Nombre d’élèves
Nombre
de jours
Montant Versement
Rosemont
élémentaire
Les Grangettes CP et
CE2-CM1
4 au
8 janvier 2005
37 185 1 539,20 € Coopérative
scolaire
Vieilles Perrières
élémentaire
Rochejean CP et CE1 24 au
26 janvier 2005
50 150 1 248,00 € Coopérative
scolaire
Paul Bert
élémentaire
Moirans en
Montagne
CP 17 au
21 janvier 2005
17 85 707,20 € Coopérative
scolaire
Bourgogne
élémentaire
Levier, centre des
Fauvettes CE1
27 au 29 janvier
2005
40 120 998,40 € Coopérative
scolaire
Rosemont
élémentaire
Aïssey CM1 28 février au
4 mars 2005
22 110 915,20 € Coopérative
scolaire
Rosemont
élémentaire
Orchamps-Vennes CP et
CLAD
7 au 11 mars
2005
31 155 1 289,60 € Coopérative
scolaire
Velotte
élémentaire
La Besse CP-CE1 et
CE2-CM1
29 mars au
2 avril 2005
46 230 1 913,60 € Coopérative
scolaire
Vieilles Perrières
élémentaire
Le Pradet CLIS1,
CM1 et
CM2
30 mars au
5 avril 2005
59 413 3 436,16 € Coopérative
scolaire
Montrapon
maternelle
Rochejean TP-P 28 et 29 avril
2005
24 48 399,36 € Coopérative
scolaire
Saint-Claude
élémentaire
Levier, centre des
Fauvettes
CM1 11 au 13 mai
2005
27 81 673,92 € Coopérative
scolaire
Bourgogne
élémentaire
Lamoura CP, CE2,
CM-CM2 et
CE2-CM1
20 au 24 juin
2005
80 400 3 328,00 € Coopérative
scolaire
Par ailleurs, les familles de 30 enfants de l’école élémentaire Bourgogne participant au séjour à Lamoura du 20 au 24 juin ne peuvent acquitter la part à leur charge ; il est proposé au Conseil Municipal de doubler la participation pour ces enfants, soit une subvention supplémentaire de 1 248 € pour cette école.
Les subventions accordées seront versées aux coopératives scolaires des écoles à l’issue des séjours, après vérification du nombre effectif des enfants ayant participé.
Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur cette répartition et, en cas d’accord, à prélever ces sommes d’un montant global de 17 696,64 € au chapitre 65.255.6574 service 21100 du budget primitif 2005.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’adopter les propositions du Rapporteur.
Récépissé préfectoral du 3 mars 2005.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 274
24 février 2005