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Déliberation - presents13032000
Déliberation - a0303016
Document publié le Mercredi 26 mars 2003 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0303016)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Ecoles primaires et maternelles - Subvention aux classes transplantées ou de découverte - Troisième répartition 2003
Mme FELLMANN, Première Adjointe, Rapporteur : Il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer la somme suivante au titre de la troisième répartition de l’année 2003.
Coopérative de l’école primaire de Velotte :
Ecole Date Nombre
d’élèves
Nombre
de
journées
Lieu Coût Coût Bénéficiaire
Velotte
primaire
17 au
22.03.03
50 300 Centre d’accueil FAL
63810 BAGNOLS
8,32 € 2 496 € Coopérative scolaire
École Velotte primaire
Le Conseil Municipal est invité à en délibérer et en cas d’approbation à prélever la somme de 2 496 € au budget primitif 2003 chapitre 92.255.6574 code service 21100.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’accorder cette subvention.
Récépissé préfectoral du 26 mars 2003.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 418
20 mars 2003