Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 127 Rapport annuel DSP Avesnes le Comte
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 127 Rapport annuel DSP Avesnes le Comte)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
4e
le 27:07/2083 27/07/2023
.
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de FArtois
Séance
du
29
juillet
2023
L'an
2023
et
le
20
juillet
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
sous
la
présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
à l’hôtel
communautaire
à Avesnes-le-Comte
sur
convocation
du
12 juillet
2023.
Date
de
la convocation
:
12 juillet
2023
Date
d’affichage
:
12 juillet
2023
Délibération
N°
20-07-2023
/ N°127
Etaient
présents
les membres
en
exercice
: 70
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Léon
Bernard,
Jacques
Nick,
Maurice
Soyez,
Harold
Tetu,
Hubert
Morreel,
Patrick
Nepveu,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Pierre
Cuvillier,
Raymond
Wacheux,
Hugues
Legoux,
Eric
Poulain,
Etienne
Duchateau,
Arnaud
Ricq,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Luc
Delaporte,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Benoit
François,
Nicolas
Capron,
Jean-Louis
Cauvet,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Jean-Pierre
Marocchini,
Pierre
Barrois,
Michel
Accart,
Richard
Skowron,
René
Pruvost,
Marc
Degrendele,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Christian
Thilliez,
Frédéric
Plaquet,
Serge
Leu,
François
Coquart,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Roland
Descamps,
Jean-François
Varoqui,
Joël
Toursel,
Henri
Cuvillier,
Yves
Lieppe,
Jacques
Thellier,
Louis
Lambert,
Xavier
Normand,
Emmanuel
Ioos,
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken.
Mesdames,
Fabienne
Kwiatkowski,
Anne-Marie
Dupuis,
Marie-Angèle
Lefetz,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Geneviève
Meurice,
Martine
Gérard,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Anne
Sophie
Larivière,
Magalie
Jonard,
Françoise
Simon,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 6
Membres
ayant
donné
procuration
: 17
Membres
votants
: 93
Absents
:
Patrick
Roblot,
Yves
Petit,
Christian
Delambre,
Jean-Marc
Cuvillier,
Jean
Bridel,
Dominique
Verdel,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Jean-François
Haultcoeur,
Denis
Caiïllierez,
Alexandre
Decry,
Eric
Caron,
David
Duchateau Absents
suppléés
: Lionel
Cayet
suppléé
par
Philippe
Verret,
Christian
Boucly
suppléé
par
Jean-Pierre
Lalart,
Sébastien
Henquenet
suppléé
par
Arnaud
Delame,
Sylviane
Evain
suppléée
par
Christine
Vasseur,
Philippe
Duez
suppléé
par
Olivia
Havet,
Magali
Urbanac
suppléée
par
Pascal
Duquenne
Absents
excusés
:
Sébastien
Bertout,
Alexandre
Hulot,
Florence
Dambreville,
André
Michel,
Julien
Bellengier,
Vincent
Lacroix,
Jean-Michel
Schulz,
Yannick
Barlet,
Marie
Bernard,
Stéphane
Gomès
Absents
ayant
donné
procuration
: Pascal
Coin
ayant
donné
procuration
à Michel
Seroux,
Jean-Michel
Desailly
ayant
donné
procuration
à
Léon
Bernard,
Jacques
Nick
ayant
donné
procuration
à
Sylvie
Gabez,
Thomas
Bonnelle
ayant
donné
procuration
à
Muriel
Roussel,
Michel
Petit
ayant
donné
procuration
à
Guillaume
Lefebvre,
Sabine
Surelle
ayant
donné
procuration
à Philippe
Carton,
Patrick
Dekeyser
ayant
donné
procuration
à
Hugues
Legoux,
Stéphane
Locquet
ayant
donné
procuration
à
Yves
Lieppe,
Olivier
Gallet
ayant
donné
procuration
à Nicolas
Capron,
Jean-Paul
Hemery
ayant
donné
procuration
à Jean-Louis
Lebas,
Alain
Traisnel
ayant
donné
procuration
à
Roland
Descamps,
Pierre
Guillemant
ayant
donné
procuration
à
Jean-François
Varoqui,
Raymond
Lavigne
ayant
donné
procuration
à
Christian
Thilliez,
Arnaud
Douchet
ayant
donné
procuration
à
Magalie
Jonard,
Chantal
Dufresne
ayant
donné
procuration
à
Alain
Debureaux,
André Envoyé
en
préfecture
le
27/07/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/07/2023
Publié
le
ET
Bouchind’homme
ayant
donné
procuration
à Jacques
Thellier,
Damien
BriLi: 060008
2028070 DIT OBS DE
Poulain. Secrétaire
de
séance
:
Pierre
Cuvillier
Titre
de
la délibération
: Rapport
annuel
DSP
Avesnes
Le
Comte
Le
Président
fait
part
de
la
réception
du
rapport
annuel
2022
de
Véolia
Eau,
délégataire
du
service
public
d’assainissement
collectif
d’Avesnes-Le-Comte.
Ce
rapport
est
produit
conformément
à
l’article
L3131-S
du
Code
de
la
Commande
Publique.
Il
comporte
les
comptes
retraçant
la
totalité
des
opérations
afférentes
à
l'exécution
du
contrat
et une
analyse
de
la qualité
des
ouvrages
ou
des
services.
Ce
rapport a
fait
l’objet
d’une
présentation,
aux
membres
de
la
Commission
de
Délégation
de
Service
Public,
par
les représentants
de
Véolia.
Après
avoir
présenté
le
rapport
et
suite
à l’avis
favorable
de
la commission
DSP
le
6 juillet
2023
et
du
bureau
du
11
juillet
2023,
le Conseil
Communautaire
décide
à l’unanimité
:
-
D’approuver
ce
rapport
du
23/07/2023