Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 20 mars 26
Compte-Rendu - CR CM 31 mars 2023
Compte-Rendu - CR CM 27 janvier 2023
Compte-Rendu - CR CM 28 mars 2025
Compte-Rendu - CR CM 16 janv 26
Compte-Rendu - CR CM 28 mars 2025 2
Compte-Rendu - CR CM 29 mars 2024
Compte-Rendu - CR CM 22 juin 2022
Compte-Rendu - CR CM 01 12 2023
Compte-Rendu - CR CM 5 MAI 2023
Compte-Rendu - CR CM 27 mars 2026
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Beaume.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 27 mars 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2026. 1/2
L'an deux mil vingt et six le vingt-sept mars à dix-sept heures et trente minutes le Conseil Municipal de la commune de La Beaume, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie, sous la présidence de M. Jean ROUSSEAU, le Maire.
Présents : ROUSSEAU Jean, Louis Jean-Bernard, RERERT Laurent, ELAPHOS Marie-Hélène, MEYSENQ
Marie-Josée, BELLET Aurélie, GIRARDOT Charles, CANDY Christophe, ARNAUD Sylvie,
LALLEMAND Odile
Absents : BELLET Emeline (pouvoir donné à Mme ELAPHOS Marie-Hélène)
Secrétaire de séance : ELAPHOS Marie-Hélène
1. Approbation du conseil municipal du 20 mars 2026
Le compte rendu du conseil municipal du 20 mars 2026 est approuvé à l’unanimité.
2. Délibération 08 : Délégation du conseil municipal au Maire
Le conseil municipal a décidé de donner des délégations au Maire.
Vote à l'unanimité des membres présents et représentés.
3. Délibération 09 : Désignation des membres de la commission d’appel d’offre
Les conseillers désignés pour être délégués titulaires de la commission d’appel d’offre sont les suivants : Mme BELLET Aurélie, M LOUIS Jean-Bernard et M REBERT Laurent. Les délégués suppléants sont Mme MEYSENQ Marie-José, M
CANDY Christophe et M GIRARDOT Charles.
Vote à l'unanimité des membres présents et représentés.
4. Délibération 10 : Election délégués au SyMEnergie05
Le conseiller désigné pour être le délégué titulaire au SyMEnergie05 est M ROUSSEAU Jean et le délégué suppléant est M GIRARDOT Charles.
Vote à l'unanimité des membres présents et représentés.
5. Délibération 11 : Désignation des délégués représentant la commune au sein du SICTIAM
Le conseiller titulaire désigné pour représenter la commune au sein de SICTIAM est M LOUIS Jean-Bernard et le délégué suppléant est M GIRARDOT Charles.
Vote à l'unanimité des membres présents et représentés.
6. Délibération 12 : Désignation d’un correspondant défense
M ROUSSEAU Jean est désigné pour être le correspondant défense et M ELAPHOS Marie-Hélène la suppléante.
Vote à l'unanimité des présents et représentés
7. Délibération 13 : Désignation des représentants aux communes forestières
M ROUSSEAU Jean est désigné comme le délégué titulaire et M REBERT Laurent le suppléant.
Vote à l'unanimité des membres présents et représentés.
8. Délibération 14 : délégués auprès de l'association des Communes Pastorales de la Région PACA
Mme MEYSENQ Marie José est désignée pour être la déléguée titulaire et M CANDY Christophe le suppléant.
Vote à l'unanimité des présents et représentés COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2026. HN ©
9. Délibération 15 : Désignation d’un délégué CLECT
M ROUSSEAU Jean est désigné pour être le délégué titulaire et Mme ELAPHOS Marie-Hélène la suppléante.
Vote à l'unanimité des présents et représentés
10. Délibération 16 : Désignation des membres des commissions communales
Le conseil municipal décide de désigner les membres des différentes commissions communales.
Vote à l'unanimité des membres présents et représentés.
11. Délibération 17 : projet d'élaboration du schéma directeur de l'eau — autorisation à donner au maire de demande de subvention
Le conseil municipal donne l’autorisation au Maire de demander des subventions dans le cadre de l’élaboration du schéma directeur de l’eau.
Vote à l'unanimité des présents et représentés
12. Délibération 18 : Application du Régime Forestier — Etat d’assiette des coupes 2027
Le conseil municipal en accord avec les propositions de l'ONF, approuve l'inscription à l’état d’assiette 2027 des coupes telles que proposées.
Vote à l'unanimité des présents et représentés
13. Délibération 19 lancement d'une consultation pour la passation d'une convention de participation dans le domaine de la protection complémentaire
Le conseil municipal décide de se joindre aux procédures de mise en concurrence pour la passation des conventions de participation pour les risques de prévoyance que le centre de gestion des Hautes-Alpes va s’engager.
Vote à l'unanimité des présents et représentés
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures
Le Maire, Le secrétaire de séance,
ROUSSEAU Jean - ELAPHOS Marie-Hélène