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Convocation - Convocation
Convocation - Convocation
Convocation - Convocation
Convocation - Convocation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Peypin.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
Peypin,
le
21
avril
2026
2
J/Y
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
DE
PEYPIN
Le
Maire
Ccas
de
Peypin
|
Dossier
suivi par
: Lion
Sandrine
A
Mail
: ccas@peypin.fr
Mesdames
et Messieurs
:
Les
membres
du
Conseil
d'Administration
Objet
: Convocation
du
Conseil
d'Administration.
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
d'administration,
qui
se
tiendra
le :
Le
Mercredi
29
avril
2026
à
18h
Hôtel
de
ville,
salle
du
conseil
Avenue
de
la
République
—
13
124
PEYPIN
Je vous
rappelle
qu'en
application
des
articles
L.
2121-10
et
L.
2121-12
du
CGCT
modifiés
par
l'article
142
de
la
loi
n°
2015-992
du
17
août
2015
et
par
l’article
9
de
la
loi
n°
2019-1461
du
27
décembre
2019,
cette
convocation
est
envoyée
sous
forme
électronique,
accompagnée
des
projets
de
délibérations
sur
les
questions
inscrites
à
l'ordre
du
jour.
Je
vous
indique
enfin,
qu'en
cas
d'empêchement,
vous
pouvez
donner
un
pouvoir
écrit
à
l’un
de
vos
collègues,
conformément
à
l’article
L.
2121-20
du
CGCT.
ri
ire,
S,
ieurs,
à
idérati
isti
5e,
Je
vous
prie de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à
l'assurance
de
ma
considération
distingué
Le
Président
du
Conseil
d'administration
Frédéric
GIBELOT
Page
1
sur
2 ORDRE
DU
JOUR
- CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
29/04/2026
Convocation
à
été adressée
à
chacun
des
conseillers,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.
2121-10
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
1-
Approbation
du
procès-verbal
du
17
février
2026
2-
Délégation
de
pouvoir
au
président
du
conseil
d'administration
3-
Election
du
vice-président
4-
Election
du
vice-président
délégué
5-
Adoption
du
règlement
intérieur
6-
Adoption
du
règlement
budgétaire
et financier
7-
Adoption
du
CFU
2025
8-
Affectation
du
résultat
excédentaire
2025
9-
Vote
du
Budget
primitif
2026
10-
Mise
en
place
de
la
tarification
de
la Téléassistance
pour
les
bénéficiaires
Page
2
sur
2