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Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Cachan.
Lien du pdf (Procès Verbal - CR CM 23 05 24)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2024
COMPTE-RENDU
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-trois mai, les membres du Conseil municipal, convoqués par la Maire le sept mai deux mille vingt-quatre, se sont réunis
à l'Hôtel de Ville.
Etaient présents :
Mme Hélène DE COMARMOND, Maire,
M. Camille VIELHESCAZE, Mme Sandrine CHURAQUI, M. Julien JABOUIN, Mme Caroline CARLIER, M. Mohammadou GALOKO, Mme Laetitia
BOUTRAIS, M. Samuel BESNARD, M. Dominique LANOE,
Mme Céline DI MERCURIO, Mme Katia TOUCHET, M. Hervé WILLAIME, Mme Maëlle BOUGLET, Mme Christine RESCOUSSIE, M. Pierre-Yves
ROBIN, Mme Zeïma YAHAYA, M. David PETIOT,
M. Thomas KEKENBOSCH, Mme Catherine BUSSON, M. Robert ORUSCO, Mme Sylvie DARRACQ, Mme Emmanuelle MAZUET, Mme Yseline
FOURTIC DUTARDE, M. Georges THIMOTEE, M. Lionel
JEANJEAN, M. Stéphane RABUEL, Mme Fatoumata BAKILY, Mme Angélique SUSINI, M. Sébastien TROUILLAS, Mme Michèle ESKINAZI, M.
José CARAMEZ, M. Maxime MEGRET-MERGER, M. Olivier
FALLOU.
Etaient excusés et avaient donné pouvoir de voter en leur nom :
M. Jacques FOULON à M. Georges THIMOTEE, M. Denis HERCULE à M. Julien JABOUIN, Mme Lucie GUILLET à Mme Maëlle BOUGLET, M.
Mattéo ALMOSNINO à M. Mohammadou GALOKO, M. Alain
OSPITAL à M. Olivier FALLOU, M. Marc SAVARIAU à M. Maxime MEGRET-MERGER.
Le quorum étant atteint, Mme Sandrine CHURAQUI a été désignée pour assurer les fonctions de Secrétaire, qu'elle a acceptées.
Mme la Maire propose au Conseil municipal d'adopter le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 4 avril 2024. Le Conseil municipal, après
en avoir délibéré, à l’unanimité, adopte le procès-verbal
de la séance du Conseil municipal du 4 avril 2024.
Liste des décisions de la Maire par délégation du Conseil municipal rattachées au Conseil municipal du 23 mai 2024
Liste des marchés publics attribués par délégation du Conseil municipal
l- RESSOURCES INTERNES, CADRE DE VIE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
Point n°1 Modification des commissions municipales
DCM 24.3.25 | A l'unanimité
Point n°2 Désignation des représentants de la commune au Conseil d'administration du CCAS de la Ville de Cachan
DCM 24.3.26 =.
Suite à un vote à bulletins secrets désigne pour siéger au Conseil d'administration du CCAS Mme Sandrine CHURAQUI, Mme
Caroline CARLIER, Mme Maëlle BOUGLET, Mme Catherine
BUSSON, Mme Fatoumata BAKILY, M. Lionel JEANJEAN, M. Maxime MEGRET et M. Sébastien TROUILLAS.
Point n°3 Désignation des représentants de la commune à la commission communale d'accessibilité aux personnes
handicapées
DCM 24.3.27 _—-
Suite à un vote à main levée désigne Mme Sandrine CHURAQUI, Mme Emmanuelle MAZUE 1. Mme Yseline FOURTIC DUTARDE et M. Alain
OSPITAL. Point n°4 Désignation des membres de la commission de délégation de service public de la Ville
de Cachan
DCM 24.3.28 | Suite à un vote à main levée désigne comme membres titulaires Mme Céline DI MERCURIO,
M. Julien JABOUIN, Mme Zeïma YAHAYA, M. Dominique LANOE et M. Marc SAVARIAU.
Désigne comme membres suppléants M. Denis HERCULE, M. Mattéo ALMOSNINO, Mme Laetitia BOUTRAIS, Mme Caroline CARLIER et M. Olivier FALLOU.
Point n°5 Désignation du référent déontologie de l’élu local
A l'unanimité
DCM 24.3.29
Point n°6 Compte de gestion 2023
DCM 24.3.30 |A la majorité avec 32 voix pour et 7 abstentions de Mme Michéle ESKINAZI, M. José
CARAMEZ, M. Sébastien TROUILLAS, M. Alain OSPITAL, M. Maxime MEGRET-MERGER, M. Olivier FALLOU et M. Marc SAVARIAU.
Point n°7 Compte administratif 2023
DCM 24.3.31 | Sous la Présidence de M. Camille VIELHESCAZE,
Avec 31 voix pour, une voix contre de M. Sébastien TROUILLAS et 6 abstentions de Mme Michèle ESKINAZI, M. José CARAMEZ, M. Alain OSPITAL, M. Maxime MEGRET-MERGER, M. Olivier FALLOU et M. Marc SAVARIAU.
Point n°8 Affectation définitive du résultat de l'exercice 2023
DCM 24.3.32 |A la majorité avec 37 voix pour et 2 abstentions de Mme Michèle ESKINAZI et M. José
CARAMEZ.
Point n°9 Rapport d'utilisation de la dotation de solidarité urbaine et du fonds de solidarité de la
région Ile-de-France :
DCM 24.3.33 |A - Au titre de l’année 2022
Prend acte
DCM 24.3.34 |B — Au titre de l’année 2023
Prend acte
Point n°10 Actualisation de la taxe de séjour
DCM 24.3.35 |A la majorité avec 37 voix pour et 2 abstentions de M. José CARAMEZ
et M. Sébastien
TROUILLAS.
Point n°11 Maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique et la réhabilitation partielle de l'école
maternelle Carnot
DCM 24.3.36 DE
A l'unanimité
Point n°12 Cessions :
À — 26 rue Ampère -— Lot 2et 12
DCM 24.3.37 |A l'unanimité
B — 22 rue Lavoisier
DCM 24.3.38 | A l'unanimité
Ce C — 88 rue Etienne Dolet
DCM 24.3.39 =.
A l'unanimité
Mme la Maire ne prend pas part.
Point n°13 Approbation du principe de sortie de 8 lots de copropriété n°2092 à 2099 de la copropriété sise 13-15 avenue
de la Division Leclerc
DCM 24.3.40 —
A l'unanimité
Il - AFFAIRES SOCIALES, SCOLAIRES, JEUNESSE, SPORTS LOISIRS ET RE 2, VS PR ©, EVIOIRS ET DEVELOPPEMENT SOCIAL
Point n°14
DCM 24.3.41
Bilan 2023 des permanences de l'ADIL
A l'unanimité
Point n°15
DCM 24.3.42
Demande de subvention à la Région Ile de France dans le cadre d'un AAP "une chance pour tous"
A l'unanimité
La séance est levée le 23 mai 2024 à 23h30