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Déliberation - DCM 20160502 05
Document publié le Lundi 2 mai 2016 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20160502 05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20160502_05
Séance du 2 mai 2016
L’an deux mil seize, le deux mai à vingt heures, le conseil municipal
de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Claudine QUATREPOINT, Joël
ALPY, Anne-Marie MIVELLE, Lydie CHANEZ, Pascale DUSSOUILLEZ,
Stéphane BERQUAND, Michaël FUMEY, Nelly GIROD, Nicolas
GRIFFOND, Gérard MUGNIOT, Jean-Yves QUETY, Marie-Paule
SCHENCK, Jérôme SERRETTE, Carmen VALLET, Daniel VERNEREY.
Étaient absents excusés : Jérôme BORNE, Jean-Marie GIROD, Henri
RATTE.
Étaient absents : Anouck FRANÇOIS, Denis VERNEREY.
Mme Claudine QUATREPOINT a été désignée secrétaire de séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Remplacement d’un cadran de l’horloge
de l’église avec étanchéité
M. le Maire informe que des investigations réalisées par les
entreprises Guillemin et Prêtre ont mis au jour d’importants
problèmes d’étanchéité du cadran de l’horloge de l’église, côté
porche. Pour y remédier, il est proposé le remplacement du
cadran par un nouveau modèle de forme carrée, ce qui permettra
la réalisation d’une bonne étanchéité. Pour ce faire, l’entreprise
Prêtre propose un devis de 2 245 € HT. Ce dernier est approuvé à
l’unanimité par le conseil municipal.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 21
• Présents : 16
• Votants : 16
Date de la convocation :
23 avril 2016
Date d’affichage :
9 mai 2016
Envoyé en préfecture le 13/05/2016
Reçu en préfecture le 13/05/2016
Affiché le
ID : 039-213903313-20160502-DCM_20160502_05-DE