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unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 02 04 2019
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 02 04 2019)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
Pithiverais
æ
Somnns
Gâtinais
“Terre
fudaCievse
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Communautaire
Beaune-la-Rolande,
le
26
mars
2019
Objet
:Convocation
au
Conseil
communautaire
du
2
avril
2019
Référence
:DG/FJ
Affaire
suivie
par
:Fleur
JOUSSEMET
Madame, Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais
qui
se
tiendra
le
:
Mardi
2
avril
2019
à
19h30
a
la
salle
des
fêtes
de
Boiscommun
Vous
trouverez
à cet
effet
l’ordre
du
jour
et
le
dossier
de
Conseil.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
La
Présidente,
VTÉ DE
SP S
Y
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PJ
: Ordre
du
jour
et
dossier
de
Conseil
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COMMUNAUTÉ
®
Q]
]
DE
COMMUNES
DU
3 BIS
RUE
DES
DÉPORTÉS
T02383h9268
contact@pithiveraisgatinals.fr
PITHIVERAIS GÂTINAIS
BP
53
45340
BEAUNE-LA-ROLANDE
C1 www,.pithiveraisgatinais.fr Pithiverais
æ
roues
Gâtinais
Terre
fludacievse
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Séance
du
Mardi
2 avril
2019
à
19h30
ORDRE
DU
JOUR
2019-15
Approbation
du
compte
de
gestion
2018
/ Budget
principal
2019-16
Approbation
des
comptes
de
gestion
2018/
Budgets
annexes
2019-17
Approbation
du
compte
administratif
2018
/
Budget
principal
2019-18
Approbation
des
comptes
administratifs
2018
/ Budgets
annexes
2019-19
Affectation
du
résultat
2018
/ Budget
principal
2019-20
Affectation
des
résultats
2018
/ Budgets
annexes
2019-21
Budget
primitif
2019
/ Budget
principal
2019-22
Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2019
2019-23
Vote
des
taux
TEOM
pour
2019
2019-24
Budget
primitif
2019/
Budget
annexe
SPANC
2019-25
Budget
primitif
2019/
Budget
annexe
ZA
Auxy
2019-26
Budget
primitif
2019
/ Budget
annexe
ZA
Petite
couture
2019-27
Budget
primitif
2019
/ Budget
annexe
logements
sociaux
2019-28
Révision
libre
de
l’attribution
de
compensation
de
la
commune
Le
Malesherbois
2019-29
Bilan
des
acquisitions
et cessions
/ 2018
2019-30
Autorisation
de
programme /
Crédit
de
paiement
(AP/CP)
2019-31
Contribution
en
nature
aux
associations
2019-32
Autorisation
de
procéder
au
remboursement
des
frais
engagés
par
les
communes
dans
le
cadre
du
projet
de
« Villages
en
contes
» 2018
2019-33
Modification
de
l’intérêt
communautaire
de
la CCPG
en
faveur
de
«
la politique
locale
du
commerce
et du
soutien
aux
activités
commerciales
d’intérêt
communautaire
»
2019-34
Désignation
des
représentants
au
sein
de
la conférence
de
l'entente
intercommunautaire
2019-35
Règlement
d'aides
hors
immobilier
en
faveur
des
très
petites
entreprises
2019-36
Octroi
de
subventions
dans
le cadre
du
règlement
d’aides
hors
immobilier
en
faveur
des
très
petites
entreprises
2019-37
Fonds
d'aide
à l’investissement
immobilier
des
entreprises
2019-38
Subventions
dans
le cadre
du
fonds
d’aide
à l'investissement
immobilier
des
entreprises
2019-39
Mission
de
suivi-animation
de
l’'OPAH
/ Choix
du
prestataire
2019-40
Avis
sur
le projet
arrêté
de
ScoT
du
PETR
Beauce
Gâtinais
en
Pithiverais
2019-41
Avenant
n°3
au
CRST
2019-42
Modification
de
l'intérêt
communautaire
de
la
compétence
optionnelle
« Construction,
entretien
et
fonctionnement
d'équipements
culturels
et
sportifs
d'intérêt
communautaire
et
d'équipements
de
l’enseignement
préélémentaire
et élémentaire
d'intérêt
communautaire
»
2019-43
Demande
de
subventions
des
établissements
scolaires
et
USEP
2019-44
Désignation
d’un
nouveau
représentant
au
sein
de
la commission
«
Petite
enfance,
enfance,
jeunesse,
CISPD
»
2019-45
Tarification
séjour
jeunes
été
2019
2019-46
Dossier
de
demande
de
labellisation
1J pour
le Point
Information
Jeunesse
de
la
CCPG-Projet
triennal
2019/2021
2019-47
Projet
de
développement
de
l’Information
Jeunesse
sur
les
Communautés
de
Communes
du
Pithiverais
et
du
Pithiverais
Gâtinais
2019-48
Désignation
d’un
représentant
titulaire
au
sein
du
PETR,
en
remplacement
de
Monsieur
Jean-Claude
BOULAS
2019-49
Rejet
du
transfert
des
compétences
«
eau
» et
« assainissement
» au 1° janvier
2020
2019-50
Commande
groupée
étude
de
gouvernance
— Intégration
d’une
commune
au
groupement
de
commande
2019-51
Travaux
d'aménagement
du
parvis
et de
la voie
d’accès
du
Domaine
de
Flotin
— Attribution
du
marché
de
Travaux
2019-52
Délégation
de
la
Présidente
/
Dépôt
de
permis
de
construire
2019-53
Subvention
du
budget
principal
au
budget
annexe
SPANC