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unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jo
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 05 02 2019
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 05 02 2019)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Économie et finances, Banque,
Pithiverais COMMUNAUTÉ secours
Câtinais
Terre
AudaCievse
F én
na
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Communautaire
Beaune-la-Rolande,
le 29
janvier
2019
Objet
: Convocation
au
Conseil
communautaire
du
5 février
2019
Référence
: DG/FJ
Affaire
suivie
par
: Fleur
JOUSSEMET
Madame, Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais
qui
se
tiendra
le
:
Mardi
5 février
2019
à
19h30
a
la
salle
des
fêtes
de
Boësses
Vous
trouverez
à cet
effet
l’ordre
du
jour
et
le dossier
de
Conseil.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
La
Présidente,
Delmira
DAUVILLIERS
PJ
: Ordre
du
jour
et
dossier
de
Conseil
cerercéer'e
ue
cle
vie
C'ece
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vies
COMMUNAUTÉ
°
Q
Fa
DE COMMUNES
DU
e
é
Donc
PITHIVERAIS
GÂTINAIS
3
BIS
RUE
DES
DÉPORTÉS
T 0238339268
contact@pithiveraisgatinais.fr
BP 53 45340 BEAUNE-LA-ROLANDE
li www.pithiveraisgatinais.fr Pithiverais seommens
Gâtinais
Terre
fludaCievse
ren
4
non
con
AU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Séance
du
Mardi 5
février
2019
à
19h30
“
2019-01
Rapport
d'orientation
budgétaire
“
2019-02
Attributions
de
compensation
provisoires
“
2019-03
Autorisation
budgétaire
spéciale
/ Budget
principal
“
2019-04
Admission
en
non-valeur
/
Budget
principal
“
2019-05
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
2019
“
2019-06
Modification
du
tableau
des
effectifs
“
2019-07
Modification
du
nombre
de
représentants
titulaires
et suppléants
du
personnel
pour
le CHSCT
“
2019-08
Montant
des
indemnités
de
fonction
“
2019-09
Modification
du
taux
horaire
moyen
des
haltes
garderies
“
2019-10
Convention
ANCV
/
Bourse
solidarité
vacances
“
2019-11
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à projet
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/ 2019
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règlement
intérieur
du
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Avenantn°1
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