Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Liste delib
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Proces verb
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Li
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Pr
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jo
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jo
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jo
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jo
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jo
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 28 04 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 28 04 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Handicap et inclusivité,
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Communautaire
Beaune-la-Rolande, le mardi 21 avril 2026
Objet : Convocation au Conseil communautaire du 28 avril 2026
Référence : DG/FJ
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Mesdames, Messieurs,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes du
Pithiverais Gâtinais qui se tiendra le :
Mardi 28 avril 2026 à 19h00
à
la salle des fêtes de Puiseaux
Vous trouverez à cet effet l’ordre du jour et le dossier de Conseil.
Vous voudrez bien me tenir informé de votre présence ou absence par mail à contact@pithiveraisgatinais.fr.
En cas d’empêchement (valable uniquement pour les communes ne disposant que d'un seul conseiller communautaire), je vous rappelle que tout délégué est tenu de prévenir son suppléant (article L5211-6 du CGCT).
Si le Conseiller communautaire ne dispose pas de suppléant ou si son suppléant est lui-même empêché, il peut donner pouvoir de voter en son nom à un autre Conseiller communautaire.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations
distinguées.
Le Président,
Hervé GAURAT
#signature1#
PJ : Ordre du jour et dossier de Conseil 2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du mardi 28 avril 2026 à 19h00
ORDRE DU JOUR
• 2026.47 Délégations de pouvoir du Conseil communautaire vers le Président de la CCPG • 2026.48 Délégations de pouvoir du Conseil communautaire vers le Bureau de la CCPG • 2026.49 Fixation des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents et des Conseillers délégués • 2026.50 Autorisation permanente de poursuites accordée au Comptable public • 2026.51 Création de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) • 2026.52 Création et détermination de la composition de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
• 2026.53 Élection des membres de la commission d’appel d’offres
• 2026.54 Création de la commission MAPA et désignation de ses membres • 2026.55 Création de la commission pour les délégations de service public (CDSP) et fixation des conditions de dépôt des listes
• 2026.56 Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et approbation de son règlement intérieur
• 2026.57 Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) • 2026.58 Remboursement aux agents des aides accordées par le fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
• 2026.59 Délibération portant création d’emplois non permanents dans le cadre d’un accroissement saisonnier d’activité
• 2026.60 Création de la commission intercommunale pour l’accessibilité et désignation des membres • 2026.61 Création et désignation du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)
• 2026.62 Désignation des représentants au PETR du Pays Beauce Gâtinais en Pithiverais • 2026.63 Désignation des représentants au Syndicat mixte intercommunal de collecte et de traitement des déchets ménagers de l'arrondissement de Pithiviers (SITOMAP)
• 2026.64 Désignation des représentants au Syndicat Mixte pour la Gestion de l’Habitat Voyageur (SYMGHAV) • 2026.65 Désignation des représentants au Syndicat Intercommunal du Secteur Scolaire (SISS) de Puiseaux • 2026.66 Désignation des représentants de la CCPG au sein du SIIS de Lorcy – Sceaux-du-Gâtinais • 2026.67 Désignation du représentant au Collège Gutenberg du Malesherbois • 2026.68 Désignation du représentant au Collège Victor Hugo de Puiseaux • 2026.69 Désignation du représentant au Collège Frédéric Bazille de Beaune-la-Rolande • 2026.70 Désignation d’un représentant de la CCPG au sein du Conseil d’administration de l’association Arc-En- Ciel
• 2026.71 Désignation des représentants au Syndicat Mixte pour la Gestion de la Fourrière Animale des Communes et Communautés du Loiret
• 2026.72 Désignation des représentants au sein de la société VARO ENERGY • 2026.73 Désignation des représentants au Syndicat Mixte de l’Œuf, de la Rimarde et de l’Essonne (SMORE) • 2026.74 Désignation des représentants à l’Établissement Public d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (EPAGE) du Bassin du Loing
• 2026.75 Désignation des représentants de la CCPG au sein du Syndicat d’Alimentation en Eau Potable de la Région de Boiscommun 3
• 2026.76 Désignation des représentants de la CCPG au sein du Syndicat Mixte d’Eau et d’Assainissement du Pays de Nemours
• 2026.77 Désignation des représentants de la CCPG au sein du Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de Nibelle et Nesploy (SMEANN)
• 2026.78 Désignation des représentants de la CCPG au sein du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable des communes de Corbeilles-en-Gâtinais, Bordeaux-en-Gâtinais et Lorcy • 2026.79 Désignation des représentants à l’Etablissement Public Foncier Local Interdépartemental (EPFLI) « Foncier Cœur de France »
• 2026.80 Approbation de nouvelles adhésions à l’EPFLi Foncier Cœur de France • 2026.81 Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) 2026 - Budget principal • 2026.82 Décision modificative n° 1 du budget principal - Exercice 2026 • 2026.83 Décision modificative n° 1 du budget annexe « Eau potable » - Exercice 2026 • 2026.84 Décision modificative n°1 du budget annexe « Assainissement » - Exercice 2026