unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Ordre du jour définitif

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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Ordre du jour définitif Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Ordre du jour définitif)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement, Page 1 sur 4

CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D’AUBAGNE ET DE L’ETOILE

SEANCE DU 16 FEVRIER 2021

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

I - Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2020

II - Compte rendu des délégations du Président

III - Examens des rapports

 Rapports pour approbation

CT4/160221/1 - Etat Spécial de Territoire – Adoption de la Décision Modificative N° 1 de l’exercice

2021

CT4/160221/2 - Attribution d’une subvention à l’Office de Tourisme Intercommunal du Pays

d’Aubagne et de l’Etoile (OTI) au titre de l’exercice 2021

CT4/160221/3 - Attribution d’une subvention à l’association Pôle Alpha au titre de l’exercice 2021 –

Approbation d’une convention

CT4/160221/4 - Attribution d’une subvention à l’association du Parc de Napollon au titre de l’exercice

2021 - Approbation d’une convention

CT4/160221/5 - Attribution d’une subvention à l’Association du Syndicat Libre de Propriétaires

(ASLP) de la ZI des Paluds au titre de l’exercice 2021 – Approbation d’une convention

CT4/160221/6 - Attribution d’une subvention à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Région

Provence-Alpes-Côte d’Azur (CMAR) au titre de l’exercice 2021 – Approbation d’une convention

CT4/160221/7 - Attribution d’une subvention à l’association METIERAMA ADIME au titre de

l’exercice 2021

CT4/160221/8 - Attribution d’une subvention au GIP MISSION LOCALE DU PAYS D’AUBAGNE ET

DE L’ETOILE au titre de l’exercice 2021 – Approbation d’une convention

CT4/160221/9 - Attribution d’une subvention à l’association Pays d’Aubagne la Ciotat Initiative

(PACI) au titre de l’exercice 2021- Approbation d’une convention

CT4/160221/10 - Attribution d’une subvention au Pays d’Aubagne la Ciotat Initiative (PACI) portant

sur le dispositif « Ma Boutique à l’Essai » au titre de l’exercice 2021 – Approbation d’une convention

CT4/160221/11 - Attribution d’une subvention à l’association des Céramistes et Santonniers du Pays

d’Aubagne au titre de l’exercice 2021 – Approbation d’une conventionPage 2 sur 4

CT4/160221/12 - Attribution d’une subvention à l’association Argile - Céramique et Santons de

Provence au titre de l’exercice 2021 - Approbation d’une convention

CT4/160221/13 - Attribution d’une subvention à l’Association Départementale d’Etudes et de

Formation (ADEF) au titre de l’exercice 2021 – Approbation d’une convention

CT4/160221/14 - Attribution d’une subvention à l’association les Amis du Grand Orgue de

Roquevaire (AGOR) au titre de l’exercice 2021

CT4/160221/15 - Attribution d’une subvention à l’association Art’Euro au titre de l’exercice 2021

CT4/160221/16 - Attribution d’une subvention à l’association Société des Amis du Musée de la

Légion Etrangère (SAMLE) au titre de l’exercice 2021

CT4/160221/17 - Attribution d’une subvention à l’association Loisirs et Solidarité des Retraités

Aubagne (LSR) au titre de l’exercice 2021

CT4/160221/18 - Attribution d’une subvention à l’association de l’Aide aux Victimes d’Actes de

Délinquances (AVAD) du Pays d’Aubagne et de l’Etoile au titre de l’exercice 2021

CT4/160221/19 - Attribution d’une subvention à l’Association Syndicale Autorisée de Modernisation

des Irrigations d’Aubagne (A.S.A.M.I.A) au titre de l’exercice 2021 – Approbation d’une convention

CT4/160221/20 - Attribution d’une subvention au Centre d’Etudes Techniques Agricoles (CETA) au

titre de l’exercice 2021 – Approbation d’une convention

CT4/160221/21 - Attribution d’une subvention à l’Association pour le Maintien d’une Agriculture

Paysanne (AMAP) de Provence au titre de l’exercice 2021

CT4/160221/22 - Attribution d’une subvention à l’association Agir pour le Développement d’Actions

d’Insertion (ADAI) au titre de l’exercice 2021

CT4/160221/23 - Attribution d’une subvention au Comité Local du Logement Autonome des Jeunes

du Pays d’Aubagne et l’Etoile (CLLAJ) au titre de l’exercice 2021 – Approbation d’une convention

CT4/160221/24 - Attribution d’une subvention à l’association Compagnons bâtisseurs au titre de

l’exercice 2021

CT4/160221/25 - Attribution d’une subvention à l’association Etape Saint Thomas au titre de

l’exercice 2021 – Approbation d’une convention

CT4/160221/26 - Attribution d’une subvention à l’association Urgences et Solidarités au titre de

l’exercice 2021

CT4/160221/27 - Attribution d’une subvention à l’association Habitat Alternatif Social (HAS) au titre

de l’exercice 2021

CT4/160221/28 - Adhésion à l’appel à candidature d’intérêt « Accompagnement en faveur de la

gestion intégrée de l’eau et des milieux aquatiques » de l’Agence Régionale pour la Biodiversité et

l’Environnement (ARBE)

CT4/160221/29 - Attribution d’une subvention à l’association Centre Permanent d’Initiatives pour

l’Environnement (CPIE) Côte Provençale – Atelier Bleu du Cap de l’Aigle – dans le cadre du Contrat

de Rivière du bassin versant de l’Huveaune au titre de l’exercice 2021 – Approbation d’une

conventionPage 3 sur 4

CT4/160221/30 - Attribution d’une subvention à l’association Jardilien au titre de l’exercice 2021 –

Approbation d’une convention

CT4/160221/31 - Lancement d’une campagne expérimentale « Zéro déchet » sur les communes

pilotes du territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile

 Rapports pour avis

CT4/160221/32 - Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement « Etudes pré-opérationnelles pour les communes du Pays d’Aubagne et de l’Etoile »

CT4/160221/33 - ZAC de La Chapelle à La Bouilladisse – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2019 – Approbation d’une convention d’avance de trésorerie remboursable avec la SPL FACONEO

CT4/160221/34 - ZAC des Vigneaux à Cuges-les-Pins - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2019 - Approbation d’une convention d’avance de trésorerie remboursable avec la SEM FACONEO

CT4/160221/35 - Révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la Destrousse – Arrêt du bilan de la concertation

CT4/160221/36 - Révision générale du Plan Local d'Urbanisme de La Destrousse – Arrêt du projet

CT4/160221/37 - Plan local d'urbanisme de la commune d'Aubagne – Modification de la délibération n° URB 006-3640/18/CM du 22 mars 2018 relative à l'engagement de la procédure de modification n°4

CT4/160221/38 - Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aubagne – Abrogation de la délibération n° URB 022-4181/18/CM relative à l'engagement de la procédure de modification n°5

CT4/160221/39 - Approbation d’une exonération partielle de la redevance d'occupation du domaine public 2020 pour les centres d’accueil du public liés à l’organisation de formations, de séminaires, de concours ou à l’évènementiel sur le Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile

CT4/160221/40 - Attribution d’une subvention à l’association Pays d’Aix Développement pour l’abondement du dispositif Aix-Marseille-Provence-Amorçage – Approbation de la convention d’objectif

CT4/160221/41 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique – Approbation d’une convention

CT4/160221/42 - Projets de la Métropole proposés dans le cadre de la relance en vue d’un contrat métropolitain intégrateur des financements de l’Etat, de la Région, du Département et des fonds européens

CT4/160221/43 - Cession à titre gratuit de 33 vélos - Approbation de la convention de cession avec l'association Mobilidées

CT4/160221/44 - Lancement de la concertation préalable pour l’extension de la ligne de tramway entre Aubagne et la Bouilladisse (VAL’TRAM)

CT4/160221/45 - Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement « Reconquête des friches agricoles» du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile

CT4/160221/46 - Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l’opération de construction de 55 logements sociaux dénommée Pont de Joux située Pont de Joux à AuriolPage 4 sur 4

CT4/160221/47 - Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l’opération d’acquisition en VEFA de 29 logements sociaux dénommée L’Horizon – ex Les Vigneaux située ZAC Les Vigneaux à Cuges-les-Pins

 Rapports pour information

Présentation du rapport d’activité 2019 du délégataire de service public pour les parcs de

stationnement Beaumond, Potiers, Marché, Centre Ancien et 8 mai 1945 à Aubagne - QPARK

Attribution d’une subvention à l’association Mobilidées pour 2021 – Approbation d’une convention

Attribution d’une subvention à l’association Action Vélo Aubagne

Renouvellement de l’adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’association Scientifique et Technique pour l’Eau et l’Environnement (ASTEE) et paiement de la cotisation 2021