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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - ODJ définitif
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Ordre du jour définitif
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
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Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Investissement et développement économique,
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CONSEIL DE TERRITOIRE - SEANCE DU 14 MAI 2018
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mars 2018
Rapports pour approbation
CT4/140518/1 - Budget Etat Spécial de Territoire de la Métropole Aix-Marseille-
Provence – Adoption du Compte de Gestion relatif à l’exercice 2017 du Territoire
du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
CT4/140518/2 - Budget Etat Spécial de Territoire de la Métropole Aix-Marseille-
Provence – Adoption du Compte Administratif relatif à l’exercice 2017 du Territoire
du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
Rapports pour avis
- Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Adoption des
Comptes de Gestion de l’exercice 2017 du Territoire du Pays d’Aubagne et de
l’Etoile
- Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Adoption des
Comptes Administratifs de l’exercice 2017 du Territoire du Pays d’Aubagne et de
l’Etoile
- Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA HLM Promologis pour le
financement de l’opération d’acquisition en VEFA de 4 logements sociaux Les
Loges de GAIA » située au 9 rue de la Cave à Auriol – Abrogation de la
délibération FAG 017-2675/17/CM du 19 octobre 2017
- Approbation de l’avenant n° 2 au contrat de gestion du service assainissement
Rapports pour information
- Approbation de la procédure de l'appel à projets pour la collecte des textiles-linge
de maison-chaussures en point d’apports volontaires sur le domaine public en vue
de leur réemploi - réutilisation sur la Métropole Aix-Marseille-Provence
- Attribution d’une subvention à l’association « Les Entrepreneurs de l’Huveaune
Vallée » pour la mise en œuvre du Plan de Déplacement Inter-Entreprises
- Demande de subvention d’investissement relative à l’opération d’Innovation
Numérique ICAR Page 2 sur 2
- Demande de subvention de fonctionnement pour la mise en œuvre d’une
plateforme de Conseil en Mobilité et Accompagnement des plans de Mobilité sur
le Territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence
- Attribution d’une subvention à l’association Mobilidées pour 2018 – Approbation
d’une convention
- Approbation des tarifs des abonnements scolaires applicables pour l’année 2018-
2019
- Commission Intercommunale pour l’Accessibilité de la Métropole Aix-Marseille-
Provence – Modification de la délibération n° TRA 006-2745/17/CM du 19 octobre
2017
- Approbation d’une convention relative à la mise à disposition de données
informatisées concernant les élèves scolarisés dans les collèges et lycées publics
et privés sous contrat des Bouche du Rhône
- Approbation du règlement des transports scolaires applicable pour l’année 2018-
2019