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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 9355
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - odj DEFINITIF
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - odj DEFINITIF)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports,
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CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D’AUBAGNE ET DE L’ETOILE
SEANCE DU 3 MAI 2022
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
I - Approbation du procès-verbal du 8 mars 2022
II - Examens des rapports
Rapports pour approbation
CT4/030522/1- Etat Spécial de Territoire - Approbation d’une décision modification n°1 de l’exercice
2022
CT4/030522/2- Approbation du nouveau règlement des déchets ménagers et assimilés sur le
Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
CT4/030522/3- Approbation du règlement intérieur des déchetteries sur le Territoire du Pays
d’Aubagne et de l’Etoile
CT4/030522/4- Attribution d’une subvention au Centre d’Etudes Techniques Agricoles (CETA) au
titre de l’exercice 2022
CT4/030522/5- Reports d’actions de l’Office de Tourisme Intercommunal (OTI) du Pays d’Aubagne
et de l’Etoile au titre de l’année 2021
CT4/030522/6- Attribution d’une subvention à l’association Auriol en Sol au titre de l’exercice 2022
CT4/030522/7- Attribution d’une subvention à l’association HUMANI TERRA International au titre de
l’exercice 2022
CT4/030522/8- Approbation d’une subvention à l’association Amicale des sapeurs-pompiers de
Cuges-les-Pins au titre de l’exercice 2022
CT4/030522/9- Approbation d’une subvention à l’association Amicale des sapeurs-pompiers de
Roquevaire au titre de l’exercice 2022
CT4/030522/10- Approbation d’une subvention à l’association Pays d’Aubage Pit’boules Club au
titre de l’exercice 2022
CT4/030522/11- Contrat de ville du Pays d’Aubagne et de l’Etoile – Approbation du programme
d’actions 2022
CT4/030522/12- Prise en charge par le Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile d’une
compensation financière visant à maintenir la gratuité du transport pour les scolaires Page 2 sur 2
Rapports pour avis
- CT4/030522/13- Budgets annexes métropolitains – Décision Modificative n°1 de l’exercice 2022
- CT4/030522/14- Approbation des tarifs des déchetteries sur le Territoire du Pays d’Aubagne et de
l’Etoile
- CT4/030522/15- Approbation des tarifs de la Maison Natale et du Petit Monde de Marcel Pagnol
- CT4/030522/16-Attribution d'une subvention à l'association Cosens - Approbation d'une convention
d’objectifs
- CT4/030522/17- Attribution d’une subvention à l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique (ADIE) – Approbation d’une convention
- CT4/030522/18- Approbation de l’avenant 1 à la convention de Projet Urbain Partenarial pour
l’opération « le Patio de l’Alta », Parc d’activité de Camp de Sarlier à Aubagne avec Foncière GM
- CT4/030522/19- Constitution d’une servitude de passage à titre gratuit sur des parcelles appartenant à la Métropole Aix-Marseille-Provence, sise à Auriol, au profit de l’ETAT, représenté par son concessionnaire la Société ESCOTA
- CT4/030522/20- Acquisition à titre onéreux auprès de la SAFER des parcelles cadastrées situées
dans la zone des Paluds à Aubagne
- CT4/030522/21- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Arrêt du bilan de la concertation
- CT4/030522/22- Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d’Aubagne et de l’Etoile -
Arrêt du projet
- CT4/030522/23- Approbation d’une convention relative à la lutte contre l’habitat indigne sur la commune d’Aubagne
- CT4/030522/24- Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement
de l’opération de construction de 32 logements locatifs sociaux dénommée « Peigros » située
Chemin de Saint Clair à Saint-Zacharie
- CT4/030522/25- Avis de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le projet de Schéma Départemental des aires d’accueil des gens du voyage (2021-2026)
- CT4/030522/26- Approbation d’une convention de mandat avec la RDT 13 pour la conduite d’études complémentaires à la mise en œuvre d’un service de proximité de Fret Ferroviaire
- CT4/030522/27- Approbation d’un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de Délégation de Service Public relatif à l’exploitation des parcs de stationnement Beaumond, Centre ancien, 8 mai 1945, Potiers et Marché à Aubagne, portant sur la mise en œuvre d’heures gratuites de stationnement en décembre 2021
Rapports pour information
- Modification unilatérale des contrats de concession concernant les nouvelles obligations en matière de laïcité et de neutralité
- Approbation des conditions générales d’utilisation pour la saisine par voie électronique des déclarations d’intention d’aliéner (DIA)
-GEMAPI – Approbation des modifications statutaires du Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Huveaune (SMBVH) devenant l’EPAGE HuCA
- GEMAPI – Approbation des modifications statutaires du Syndicat d’Aménagement du Bassin de l’Arc (SABA) devenant l’EPAGE MENELI