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Document publié le Mardi 22 juillet 2025 par la commune de Cluses.
Lien du pdf (Déliberation - Cm du 22 07 25 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Cluses: UN PASSÉ, DES FUTURS
Séance du Conseil Municipal
de la ville de Cluses
En date du 22 juillet 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
25-102 | Décision Modificative n°1- Budget annexe Aménagements économiques | Approuvée
25-103 | Révision du Plan Local d'Urbanisme: Nouveau débat sur les orientations | Approuvée
générales du Plan d'Aménagement et de Développement Durables
(PADDS
25-104 |7Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de l'Ecoquartier de la Boquette | Approuvée
2024 - Approbation du Compte-Rendu Annuel d'Activités à la Collectivité
Locale
25-105 |Signature d'une convention de portage avec l'Etablissement Public | Approuvée
Foncier de la Haute-Savoie pour Un bien situé 50 rue de l'Arve
25-106 | Signature d'un protocole d'accord transactionnel entre là Commune de | Approuvée
Cluses et la société ARVIM
25-107 | Cession d’un terrain situé dans la Zone Industrielle des Grands Prés IV {lot | Approuvée
H) - SCI MISTRAL
25-108 | Cession d'un terrain situé dans là Zone Industrielle des Grands Prés IV (lot 1)
— SCI MISTRAL
25-109 | Signature d'une convention de portage avec l'Etablissement Public | Approuvée
Foncier de la Haute-Savoie pour un bien situé rue Geneviève Anthonioz de
Gaulle
25-10 Lancement d’un financement participatif pour l'acquisition d'instruments | Approuvée
nécessaires à la création d’un nouvel Orchestre à l’école
25-11 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Comité des | Approuvée
fêtes de cluses » au titre de l'année 2025
Liste publiée sur le site internet de la commune le 25/07/2025
Mairie de Cluses - 1 place Charles de Gaulle - BP 99 - F - 74302 Cluses - CEDEX
Tél. +33(0)4 50 96 69 O0 - Fax +33(0}4 50 96 69 01 cluses.fr