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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cluses.
Lien du pdf (Déliberation - Cm du 25 11 25 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Cluses: UN PASSÉ, DES FUTURS
Séance du Conseil Municipal
de la ville de Cluses
En date du 25 novembre 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
25-141 Modification du tableau des effectifs de la Ville n°4 Approuvée
25-142 | Signature d'un protocole transactionnel avec Monsieur Thomas ARDERIU | Approuvée
25-143 | Avis du conseil Municipal sur le projet arrêté du Schéma de Cohérence | Approuvée
Territorial Mont-Blanc Arve Giffre
25-144 | Approbation de l'avenant n°1 à la convention de groupement de | Approuvée
commandes pour le projet Médipôle 2
25-145 | Approbation de là convention entre la Préfet de Haute-Savoie et la | Approuvée
commune de Cluses pour là transmission électronique des actes au
représentant de l'Etat
25-146 | Fin de lä mission de portage de l'Etablissement Public de Haute-Savoie et | Approuvée
rachat des biens - 4 Rue de Bossey
25-147 | Création de la ZAE de Pressy et délégation de l'exercice du droit de | Approuvée
préemption urbain à la 2ZCCAM sur le périmètre
25-148 | Rapport annuel de gestion et d'entretien des horodateurs pour le | Approuvée
stationnement de surface pour l'exercice 2024
25-149 | Rapport annuel relatif au prix et à la qualité du service public de l'eau | Approuvée
potable pour l'exercice 2024
25-150 Rapport annuel de concession de distribution de gaz naturel pour | Approuvée
l'exercice 2024
25-151 Rapport annuel de gestion et d'exploitation de la chambre funéraire pour | Approuvée
l'exercice 2024
25-152 Rapport annuel d'exploitation du chauffage urbain pour l'exercice 2024 Approuvée
25-153 Rapport annuel pour la fourniture, installation, entretien, exploitation | Approuvée
commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires pour
l'exercice 2024
25-154 | Autorisation de signature à l'avenant à la convention pluriannuelle de | Approuvée
renouvellèment urbain du quartier des Ewües à Cluses
25-155 Signature de la convention avec la Communauté de communes Cluses | Approuvée
Arve & montagnes pour l'accompagnement des transports scolaires
25-156 Approbation d'une convention-type pour l'accueil de collaborateur- | Approuvée
bénévole occasionnel
Liste publiée sur le site internet de la commune le 27/11/2025.
Mairie de Cluses - 1 place Charles de Gaulle - BP 99 - F-74302 Cluses - CEDEX
Tél. +33(0)4 50 96 69 00- Fax +33(0}4 50 96 69 O1 cluses.fr