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Conseil Municipal - CM+du+13 05
Document publié le Lundi 13 mai 2013 par la commune de Bosc-le-Hard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+du+13 05)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Jeunesse,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 MAI 2013
Le treize mai deux mil treize à 18 h 30, le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en
mairie sous la présidence de Chantal BIVILLE, Maire.
Etaient présents : Philippe EDIN, Isabelle TABOURET, Philippe VINCENT, Gérard DANET, Sylvie
STIENNE, Claudine LASLIER, Fabrice LAGNEL, Jean-Pierre FLAGUAIS, Emmanuel DUFLO
Etaient absents : Karine MANRY Claudie TESSON, Jacques DOUCET Stéphane GONDARD (pouvoir à
Philippe EDIN)
Michel LEBLANC (pouvoir à Gérard DANET)
Secrétaire de séance : Sylvie STIENNE
RENCONTRE AVEC CARAVELLES
Madame le Maire laisse la parole à Monsieur MICHEL, Président de Caravelles et à Monsieur
MENAGER Directeur, qui ont souhaité rencontrer les élus de Bosc le Hard dans le but de connaître la
raison pour laquelle la commune ne participe pas financièrement au Centre Social Caravelles ; à
savoir la participation serait de 2.50 € par habitant. Il est précisé que compte tenu du nombre des
associations sur la commune on ne voit pas quelles activités y ajouter et quel projet Caravelles
envisagerait mettre en œuvre à Bosc le Hard qui n’existerait pas déjà. Monsieur Ménager ajoute qu’il
est à l’écoute des élus pour entendre leur proposition et les réaliser.
Madame Biville précise que nous ne pouvons faire de prévisions car nous ne disposons pas
d’informations suffisantes des services de l’Etat, quant aux futurs regroupements de cantons ou
conseils communautaires pour nous projeter dans l’avenir.
MISE A JOUR DU RECENSEMENT DES CAVITES SOUTERRAINES
Madame le Maire présente l’étude provisoire pour le recensement des cavités souterraines réalisée
par le CETE, et précise que cette mise à jour a permis de localiser plus précisément les cavités et
surtout leurs origines.
Vu les résultats de cette mise à jour,
Vu le plan provisoire du recensement des cavités,
Le conseil municipal après en avoir délibéré, approuve cette étude.
VENTE D’HERBE
Madame le Maire présente l’offre de 900 € pour la vente d’herbe à récolter, située rue de Caux,
après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte cette proposition. MODIFICATION DES STATUTS DU SIDESA
Vu les délibérations du SIDESA concernant les adhésions du SIEA Caux Central et du SEPA Fauville
Ouest en Cœur de Caux en date du 29 mars 2013, le conseil municipal après en avoir délibéré, émet
un avis favorable.
ETUDE DE SECURISATION DE LA RESSOURCE EN EAU
Madame le Maire expose au Conseil Municipal les problèmes rencontrés dans l’alimentation en eau
dans le secteur des SIAEPA du Haut-Cailly, SIAEPA des Sources Varenne et Béthune, SIAEPA de
Grigneuseville, SIAEPA de Bellencombre-Rosay-Saint-Hellier, de la Commune de Saint-Saëns et de la
Commune de Bosc-Le-Hard.
Il semble opportun que l’étude de sécurisation en eau potable, que doit en tout état de cause mener
le SIAEPA des Sources Varenne et Béthune, soit réalisée sur un territoire plus large afin de mutualiser
les coûts, d’anticiper une aggravation de la situation d’alimentation de la ressource en eau et de
définir les solutions communes et pérennes pour les collectivités concernées.
Madame le Maire donc propose de lancer une étude de sécurisation de l’alimentation en eau
concernant le périmètre des collectivités suivantes : SIAEPA du Haut-Cailly, SIAEPA des Sources
Varenne et Béthune, SIAEPA de Grigneuseville, SIAEPA de Bellencombre-Rosay-Saint Hellier,
Commune de Saint-Saëns et Commune de Bosc-Le-Hard.
NUISANCE SONORES
Compte tenu des problèmes de nuisances sonores, rencontrés sur la commune, Madame le Maire
suggère d’établir un arrêté municipal afin de définir les horaires pour l’utilisation d’engins bruyants, à
savoir :
• Jours ouvrables : de 8h30 à 12h00 et de 13 h 30 à 19 h 30
• Samedi de : de 9h00 à 12h00 et de 14 h 00 à 18 h 00
• Dimanche et jour férié : 10 h 00 à 12 h 00
TRAVAUX COMPLEMENTAIRES POUR LES TROTTOIRS
Madame le Maire expose que l’Entreprise Lecoq a rencontré quelques difficultés lors de la réfection
des trottoirs qui ont nécessité divers travaux complémentaires, le conseil municipal donne son
accord pour financer ces travaux.
DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE AUPRES DU CONSEIL GENERAL POUR L’AMENAGEMENT
DE LA TRAVERSEE D’AGLOMERATION - RUE VILLAINE
Madame le Maire rappelle le montant de l’aménagement de la traversée d’agglomération rue
Villaine qui s’élève à 287 578. 70 H.T. et se décompose comme suit :
Part départementale : 96 717 € H. T. + 50 % des frais d’études 7 676.10 € H. T., soit un total de 104
394. 04 € H.T.
Part communale : 190 860. 76 € H. T. + 50 % des frais d’études 7 676. 10 € H.T. soit un total de
198 536. 86 € H. T. Compte tenu du montant de la dépense à supporter par la commune, propose de solliciter une
participation financière auprès du Conseil Général. Le conseil Municipal après en avoir délibéré,
donne son accord à l’unanimité.
PROGRAMME DES FESTIVITES DU 14 JUILLET
Philippe VINCENT présente le programme pour le 14 juillet, feu d’artifice, bal et fête des voisins, mise
en place d’une structure gonflable pour les enfants, repas en musique.
La réunion avec les présidents d’association sera reconduite sous la même forme qu’en 2012, le 6
septembre et le repas des bénévoles des Associations est fixé au 27 septembre.
Madame BIVILLE propose de reconduire le spectacle pour les aînés, la date retenue par le conseil
sera le 1er février 2014.