Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cm11092024convoc 1
Compte-Rendu - cmdu13avril2023cr
Convocation - convocationcm 051202025
Convocation - convocationcm 05062026
Procès Verbal - cmdu13avril2022convoc
Convocation - convocationcm 06062025
Convocation - convocationcm 14032025
Compte-Rendu - cmdu17022023cr
Procès Verbal - cm24072024pv
Déliberation - cmdu24072024cr
Convocation - convocationcm
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Château-l'Évêque.
Lien du pdf (Convocation - convocationcm)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Ch feau lEvèque
Mairie
République Française
Le -7 AVR 207
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire à la Mairie le :
JEUDI 13 AVRIL 2023 A 18H45
Le Maire,
É Le é ma”
\
Alain MARTY
| RTS
\
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des conseillers municipaux des
17 février et 15 mars 2023
POINTS DELIBERANTS :
*Changement d’assiette d’un chemin rural : modification de la délibération
* Vote du taux des impôts locaux 2023
* Commune : vote du budget 2023
* Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement
et d'investissement
* Clôture du budget du lotissement
* Programme Amelia 2 : attribution de subventions
* Ressources humaines :
- Entérinement de l’avis du Comité Social Territorial du Centre de Gestion pour : . Modification du régime indemnitaire (RIFSEEP)
. Ratios 2023
. Ligne directives de gestion 2023
. Modification du temps de travail d’un agent
- Ouvertures de poste :
. Rédacteur principal 1%° classe
. Agent de maîtrise principal
* Prise en charge des titres d’abonnement à un service public de location de vélos * Espace France Services : convention de partenariat 2023-2026 avec le Grand Périgueux
POINTS INFORMATIES :
_Reconduction de la 10°" classe pour la rentrée scolaire 2023/2024
QUESTIONS DIVERSES
www.chateauleveque.com 24460 Château l’Evêque
Email : chateau leveque@gmail.com Tél. 05 53 54 30 77- Fax. 05 53 04 36 06