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Déliberation - Deliberations conseil 12dec2022
Déliberation - Deliberation conseil 23sept2024
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune d'Albi.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation conseil 23sept2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Associations, ONG et mouvements politiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 SEPTEMBRE 2024 À 18 HEURES
Délibération N° Objet APPROUVÉE / REJETÉE
1 / 24_141 Installation d'un conseiller municipal en remplacement de monsieur Boris Duponchel
APPROUVÉE
2 / 24_142 Commissions municipales - désignations des représentants - modifications
APPROUVÉE
3 / 24_143 Organismes extérieurs - désignations des représentants - modifications
APPROUVÉE
4 / 24_144 Séance du Conseil municipal du 24 juin 2024 - approbation du procès-verbal
APPROUVÉE
5 / 24_145 Communauté d'agglomération de l'Albigeois - rapport d'activité 2023
APPROUVÉE
6 / 24_146 Construction d’un nouvel équipement structurant dédié au navigateur Lapérouse et aménagements urbains et
paysagers de ses abords immédiats - marché de maîtrise
d’œuvre
APPROUVÉE
7 / 24_147 Déminéralisation et renaturation des cours des écoles
Nougaro,Teyssier et Viscose - subventions
APPROUVÉE
8 / 24_148 Maison France services Albi rive droite – convention de gestion de l’agence postale communale - renouvellement
APPROUVÉE
9 / 24_149 Association Prévention routière - subvention 2024 APPROUVÉE
10 / 24_150 Budget primitif 2024 - décision modificative n°2 APPROUVÉE
Date de publication : 25 septembre 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU TARN
COMMUNE D’ALBI 11 / 24_151 21èmes rencontres de l’association des biens français du patrimoine mondial à Albi - nouveau plan de financement
APPROUVÉE
12 / 24_152 Athlète paralympique Renaud Clerc - soutien financier APPROUVÉE
13 / 24_153 Associations sportives - convention unique de financement et contrat d'objectifs - saisons 2024-2025 / 2025-2026
APPROUVÉE
14 / 24_154 Salto Albigeois – Centre équestre Albigeois – Albi 24h
course à pied – Hand-ball club Albigeois - organisation de
manifestations sportives - subventions
APPROUVÉE
15 / 24_155 Albi Rugby League XIII - avance sur la subvention 2025 APPROUVÉE
16 / 24_156 Ciné forum d’Albi - vingt-huitième édition du festival Les Œillades – convention financière 2024
APPROUVÉE
17 / 24_157 Centre national de création musicale - groupe de musique électro-acoustique d’Albi-Tarn - huitième édition du
festival Riverrun - avenant n°2 à la convention financière
2024
APPROUVÉE
18 / 24_158 Centre d’art Le Lait – convention pluriannuelle d’objectifs 2024-2028
APPROUVÉE
19 / 24_159 Associations Lezart’s créatifs, Cavaluna, Christophe
Moucherel - organisation d’événements culturels -
subventions
APPROUVÉE
20 / 24_160 Acquisition d'une licence IV APPROUVÉE
21 / 24_161 Aérodrome d'Albi - Le Séquestre - établissement Le
Blackwood - révision du loyer
APPROUVÉE
22 / 24_162 Chéquier numérique pour un commerce Albigeois connecté - subventions
APPROUVÉE
23 / 24_163 Occupation de locaux commerciaux vacants par de
nouveaux commerçants - subventions
APPROUVÉE
24 / 24_164 Tarifs chalets et manèges - fêtes de fin d'année 2024 APPROUVÉE
Date de publication : 25 septembre 2024 25 / 24_165 Association Citoyens 21 - subvention APPROUVÉE
26 / 24_166 Association SOS bébés - subvention 2024 APPROUVÉE
27 / 24_167 Repas des établissements de santé et d'accueil des
personnes âgées de VYV3 Terres d'Oc – convention - mise à
jour des tarifs 2024 de la fourniture de repas
APPROUVÉE
28 / 24_168 Peyret - exercice du droit de préférence - acquisition d’une parcelle boisée aux consorts Druilhe par l’intermédiaire de
la société d'aménagement foncier et d'établissement rural
Occitanie
APPROUVÉE
29 / 24_169 Chemin de Pinérato - acquisition de terrains à madame Lévézac épouse Caussé
APPROUVÉE
30 / 24_170 Zone d’aménagement différé de Canavières - acquisition de parcelles aux consorts Maurel
APPROUVÉE
31 / 24_171 Zone d’aménagement différé de Canavières - acquisition de parcelles aux époux Rosalie
APPROUVÉE
32 / 24_172 Zone d’aménagement différé de Canavières - acquisition d’une parcelle aux consorts Rey
APPROUVÉE
33 / 24_173 Avenue de Pélissier – cession d’une parcelle bâtie à une association cultuelle
APPROUVÉE
34 / 24_174 Route de Castres - classement d’une emprise foncière de l’État dans le domaine public communal
APPROUVÉE
35 / 24_175 Complément de dénomination de voie - boulevard
Maréchal Soult
APPROUVÉE
36 / 24_176 Certificats d’économies d’énergie - dispositif de
valorisation avec le syndicat départemental d'énergies du
Tarn
APPROUVÉE
37 / 24_177 Groupement de commandes pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux
en matière d’efficacité énergétique avec le syndicat
départemental d’énergies du Tarn
APPROUVÉE
Date de publication : 25 septembre 2024 38 / 24_178 Programme de subventions pour la restauration des
façades situées en site patrimonial remarquable ou en limite
de son périmètre - actualisation
APPROUVÉE
39 / 24_179 Garantie d'emprunt à Patrimoine Languedocienne - société anonyme d'habitations à loyer modéré - construction de
treize logements 3, rue Jules Rolland à Albi
APPROUVÉE
40 / 24_180 Garantie d'emprunt à Patrimoine Languedocienne - société anonyme d'habitations à loyer modéré - réhabilitation de
53 logements à Albi 50, rue Croix-Verte
APPROUVÉE
41 / 24_181 Garantie d'emprunt à l'association Solidaires pour l'habitat - réhabilitation d'un logement 46 allée des Amandiers
APPROUVÉE
42 / 24_182 Garantie d'emprunt à l'association Solidaires pour l'habitat - réhabilitation d'un logement 53 allée des Amandiers
APPROUVÉE
43 / 24_183 Garantie d'emprunt à l'association Solidaires pour l'habitat - réhabilitation d'un logement 54 allée des Amandiers
APPROUVÉE
44 / 24_184 Garantie d'emprunt à l'association Solidaires pour l'habitat - réhabilitation d'un logement 74 allée des Amandiers
APPROUVÉE
45 / 24_185 Décisions de madame le maire APPROUVÉE
Date de publication : 25 septembre 2024