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Déliberation - Deliberations conseil 20nov2023
Déliberation - Deliberations conseil 18dec2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune d'Albi.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil 18dec2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Logement,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 DÉCEMBRE 2023 à 18 HEURES
Délibération N° Objet APPROUVÉE / REJETÉE
1 / 23_247 Séance du Conseil municipal du 20 novembre 2023 - approbation du procès-verbal
APPROUVÉE
2 / 23_248 Amortissement des biens acquis APPROUVÉE
3 / 23_249 Attribution de compensation définitive 2023 APPROUVÉE
4 / 23_250 Budget annexe opérations immobilières à caractère économique - subvention d'équilibre 2023
APPROUVÉE
5 / 23_251 Budget annexe aérodrome - subvention d'équilibre 2023 APPROUVÉE
6 / 23_252 Budget général - décision modificative n°5 APPROUVÉE
7 / 23_253 Décision modificative n°2 - budget annexe opérations immobilières à caractère économique
APPROUVÉE
8 / 23_254 Vote des taux d'impositions des taxes directes locales 2024 APPROUVÉE
9 / 23_255 Budget primitif 2024 ( budget général ) et création de deux autorisations de programme
APPROUVÉE
10 / 23_256 Associations - subventions 2024 APPROUVÉE
11 / 23_257 Budget primitif 2024 - opérations immobilières à caractère économique
APPROUVÉE
Date de publication : 21 décembre 2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU TARN
COMMUNE D’ALBI 12 / 23_258 Budget primitif 2024 - parc des expositions APPROUVÉE
13 / 23_259 Budget primitif 2024 - aérodrome APPROUVÉE
14 / 23_260 Création d’un bureau état-civil naissances au sein du centre hospitalier d’Albi - convention de mise à disposition de
moyens
APPROUVÉE
15 / 23_261 Crèches associatives Bellevue et Bulles de savon - subventions 2024
APPROUVÉE
16 / 23_262 Centre communal d'action sociale de la Ville d'Albi - subvention 2024
APPROUVÉE
17 / 23_263 Convention Action coeur de ville 2023-2026 - avenant APPROUVÉE
18 / 23_264 Rue de la Madeleine - cession d’un ensemble immobilier au groupe Action Logement Cité Jardins
APPROUVÉE
19 / 23_265 Office de tourisme d'Albi - subvention exceptionnelle 2023 APPROUVÉE
20 / 23_266 Associations sportives conventionnées - subventions 2024 APPROUVÉE
21 / 23_267 Associations sportives - contrats d'objectifs 2021-2023 - modification de la date d'échéance
APPROUVÉE
22 / 23_268 Société anonyme sportive professionnelle Sporting Club Albigeois - subvention 2023-2024 - convention de
financement
APPROUVÉE
23 / 23_269 Associations sportives non conventionnées - subventions d'équipement 2024
APPROUVÉE
24 / 23_270 Conservatoire de musique et de danse du Tarn – convention financière 2024
APPROUVÉE
25 / 23_271 Société anonyme d'économie mixte Albi Expos – convention financière 2024
APPROUVÉE
Date de publication : 21 décembre 2023 26 / 23_272 Musée Toulouse-Lautrec – convention financière 2024 APPROUVÉE
27 / 23_273 Groupe de musique électro-acoustique - centre national de création musicale d'Albi Tarn - convention financière 2024
APPROUVÉE
28 / 23_274 Scène nationale d'Albi-Tarn– convention financière 2024 APPROUVÉE
29 / 23_275 Association culturelle de tendance alternative (ACT’AL) - subvention d’équipement 2023
APPROUVÉE
30 / 23_276 Association Lakmé - subvention en soutien à l’organisation d'une résidence artistique à Albi
APPROUVÉE
31 / 23_277 Association Pollux – convention financière 2024 APPROUVÉE
32 / 23_278 Association Prévention routière - subvention 2023 APPROUVÉE
33 / 23_279 Restauration des plans de monsieur de Berbigié - subvention Etat (direction régionale des affaires culturelles)
2023
APPROUVÉE
34 / 23_280 Restauration des plans de monsieur de Berbigié - demande de subvention à l'Etat (direction régionale des affaires
culturelles Occitanie) pour 2024
APPROUVÉE
35 / 23_281 Programme de subventions en faveur de la restauration des façades situées en limite du site patrimonial remarquable -
reconduction et actualisation
APPROUVÉE
36 / 23_282 Programme de subvention pour la restauration des façades et éléments d'architecture en site patrimonial remarquable
- reconduction et actualisation
APPROUVÉE
37 / 23_283 Aérodrome d'Albi - convention de mise à disposition de solution logicielle pour la gestion des vols de drones avec la
société Clearance
APPROUVÉE
38 / 23_284 Tarifs de location des équipements du circuit automobile d'Albi
APPROUVÉE
Date de publication : 21 décembre 2023 39 / 23_285 Dérogations d'ouvertures dominicales des commerces employant des salariés hors zone touristique – définition du
périmètre 2024
APPROUVÉE
40 / 23_286 Chéquier numérique pour un commerce albigeois connecté - subventions
APPROUVÉE
41 / 23_287 Office de tourisme d'Albi - subvention d'équipement 2023 APPROUVÉE
42 / 23_288 Tarifs droit de place 2023 - modification APPROUVÉE
43 / 23_289 Tarifs droit de place 2024 APPROUVÉE
44 / 23_290 Convention de mise à disposition de services entre la Ville d'Albi et la Communauté d'agglomération de l'Albigeois
APPROUVÉE
45 / 23_291 Tableau des emplois - actualisation APPROUVÉE
46 / 23_292 Recensement de la population 2024 - recrutement et modalités de rémunération des agents recenseurs
APPROUVÉE
47 / 23_293 Comité des oeuvres sociales - subvention 2024 APPROUVÉE
48 / 23_294 Opération de restructuration - modernisation de la maison de quartier - centre social de Cantepau - plan de
financement actualisé
APPROUVÉE
49 / 23_295 animation de fin d'année - subvention exceptionnelle à l'association de quartier Breuil Mazicou Fontanelles
APPROUVÉE
50 / 23_296 Concessions funéraires et redevances - tarifs 2024 APPROUVÉE
51 / 23_297 Rue du Roc - acquisition d’une parcelle à mesdames Christine et Claudine Albinet
APPROUVÉE
52 / 23_298 La Guitardié - acquisition de terrains à madame Segonne APPROUVÉE
53 / 23_299 Route de Fauch - acquisition d’une parcelle à la société Pierval
APPROUVÉE
Date de publication : 21 décembre 2023 54 / 23_300 Rue de Bourdès – régularisation cadastrale – acquisition aux époux Imbert
APPROUVÉE
55 / 23_301 Chemin de Lombardou – déclassement du domaine public pour échange parcellaire
APPROUVÉE
56 / 23_302 Le Gô – acquisition d’un ensemble immobilier à la fondation Saint-Martin
APPROUVÉE
57 / 23_303 Rue du Roc - acquisition d’une parcelle à Philippe et Claudine Albinet
APPROUVÉE
58 / 23_304 Occupation du domaine public - tarifs 2024 APPROUVÉE
59 / 23_305 Garantie d'emprunt à Tarn Habitat - construction de quatorze maisons individuelles - site Saint-Antoine
APPROUVÉE
60 / 23_306 Association Marie Navas - mieux vivre dans le Tarn - garantie d'emprunt
APPROUVÉE
61 / 23_307 Remboursement des frais de contrôle du stationnement réglementé de voirie sur Albi - convention avec la
communauté d'agglomération de l'Albigeois
APPROUVÉE
62 / 23_308 Décisions de madame le maire APPROUVÉE
Date de publication : 21 décembre 2023