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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Plaisance.
Lien du pdf (Convocation - 2023 12 18 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Logement,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PORTES
SUD PÉRIGORD , Le 12 Décembre 2023
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
bjet : Convocati éuni e C il
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil communautaire :
LUNDI 18 DECEMBRE à 20 H 30
Maison des Associations d’Issigeac 24560
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
ORDRE DU JOUR :
Adoption procès-verbal du 20 Novembre 2023
1-Demande de subvention DETR 2024 pour les travaux de rénovation énergétique du parc scolaire 1°
tranche
2-Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et
de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
3-Recrutement au 1°" janvier 2024 adjoint technique à temps non complet (renouvellement) 4-Autorisation de signature des contrats 2024 avec la CNP
5-Avis sur le projet de création d'un Périmètre Délimité des Abords et autorisation lancement enquête publique concomitante à l'élaboration du PLUI et l'abrogation des cartes communales
6-Demande de subvention DRAC pour création d'un Périmètre Délimité des Abords 7-Création d'un service commun d'instruction des actes et autorisations d'urbanisme et autorisation de signature de la convention
8-Autorisation de signature d'une convention de financement du pôle entrepreneurial du bergeracois 9-Autorisation de signature d'une convention de partenariat 2024 pour la mise en œuvre de la
plateforme de rénovation énergétique Dordogne-Périgord
10-Exonération totale des pénalités de retard concernant les travaux sur le moulin de Citole pour les
lots 1 et 3
11-Attribution d'une indemnité d'imprévision 2023 au titulaire du marché d'entretien des sentiers de randonnées inscrits au PDIPR
12-Consultation pour avis dans le cadre de l'actualisation du schéma départemental d'accueil et
d'habitat des gens du voyage de la Dordogne
13-Modification règlement du SPANC et ses annexes
14-Questions diverses.
Communauté de Communes Portes Sud Périgord
23 Avenue de la Bastide 24500 EYMET Tél 05-53-22-57-94