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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Plaisance.
Lien du pdf (Convocation - 2024 02 12 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Économie et finances,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PORTES
SUD PÉRIGORD
Le 6 Février 2024
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
Objet : Convocation réunion de Conseil
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil
communautaire :
LUNDI 12 FEVRIER à 20 H 30
Maison des Associations d’Issigeac
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes
cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
ORDRE DU JOUR :
Adoption procès-verbal du 15 Janvier 2024
1-Adoption du compte de gestion 2023 du budget principal
2-Présentation et vote du compte administratif 2023 du budget principal
3-Affectation du résultat
4-Adoption du compte de gestion 2023 du budget annexe du SPANC
5-Présentation et vote du compte administratif 2023 du budget annexe du SPANC
6-Adoption du compte de gestion 2023 du budget annexe ZAE
7-Présentation et vote du compte administratif 2023 du budget annexe ZAE
8-Adoption du compte de gestion 2023 du budget annexe REOMI
9-Présentation et vote du compte administratif 2023 du budget annexe REOMI
10-Vote subvention Office de Tourisme Portes Sud Périgord
11-Proposition effacement de dette
12-Autorisation de signature de la convention « paquet énergie climat » 2024 du SDE24
13-Autorisation de signature de l'avenant n°3 au procès-verbal de mise à disposition du groupe scolaire de la commune de Faux à la CCPSP
14-Choix entreprise pour l'entretien des sentiers inscrits au PDIPR et autorisation
signature marché
15-Tarif de location pour les permanences AIDE24
16-Questions diverses
“Présentation du tableau 2023 des indemnités des élus
Communauté de Communes Portes Sud Périgord
23 Avenue de la Bastide 24500 EYMET Tél 05-53-22-57-94