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Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Plaintel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 3 Conseil Municipal du 12 avril 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Fiscalité,
DELIBERATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 12 AVRIL 2024
I – FINANCES
1.1. Comptes de Gestion 2023
Adoptée à l'unanimité
1.2. Comptes Administratifs 2023
Adoptée à l'unanimité
1.3. Affectation des résultats 2023 du budget Commune
Adoptée à l'unanimité
1.4. Affectation des résultats 2023 du budget lotissement des Rochettes Adoptée à l'unanimité
1.5. Affectation des résultats 2023 du budget lotissement Le Petit Bois Adoptée à l'unanimité
1.6. Affectation des résultats 2023 du budget lotissement Le Pré aux Chevaux Adoptée à l'unanimité
1.7. Taux d’imposition 2024
Adoptée à l'unanimité
1.8. Budget Primitif 2024
Adoptée à l'unanimité
1.9. Fixation du mode de gestion des amortissements en M57
Adoptée à l'unanimité
1.10. Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature comptable M57
Adoptée à l'unanimité
1.11. Subvention Association Lavoirs et Fontaines à Plaintel
Adoptée à l'unanimité
II – URBANISME
2.1. Acquisition par voie de Préemption d’une propriété rue du Parc des Sports Adoptée à l'unanimité
2.2. Dénomination et numérotation du lotissement de Créhenny
Adoptée à l'unanimité (1 abstention)
2.3. Bilan des cessions et acquisitions 2023
Adoptée à l'unanimité
III – ENFANCE-JEUNESSE
3.1. Approbation du projet éducatif et pédagogique "Aux Jardins de l'Esquirol" Adoptée à l'unanimité
IV – ADMINISTRATION GENERALE
4.1. Convention avec l'association "Au fond du Courtil" pour le jardin partagé Adoptée à l'unanimité
RAPPORTS COMPLEMENTAIRES
Fixation du loyer du logement communal situé 83 rue des Rochettes Adoptée à l'unanimité Adoptée à l'unanimité
Modification du tableau des effectifs
Adoptée à l'unanimité
Création de postes
Adoptée à l'unanimité
INFORMATIONS DIVERSES