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Document publié le Vendredi 13 décembre 2024 par la commune de Plaintel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 9 conseil municipal du 13 decembre 2024&IDproduit orig=&IDpage)
Thèmes du document : Éducation, Vieillesse, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 13 DECEMBRE 2024 A 19H
ORDRE DU JOUR
I – FINANCES
1.1. Tarifs communaux 2025
Adoptée à l'unanimité
1.2. Actualisation 2024 des données du volet financier du Pacte financier et fiscal Adoptée à l'unanimité
1.3. Décision modificative n°1
Adoptée à l'unanimité
1.4. Tarif repas EHPAD Résidence de Roquilieu
Adoptée à l'unanimité
1.5. Versement à l’école privée St Joseph de l’aide transport piscine Adoptée à l'unanimité
1.6. Avenant à la convention de partenariat avec St Carreuc
Adoptée à l'unanimité
1.7. Charges transférées - Validation des rapports de la CLECT du 08/10/2024 Adoptée à l'unanimité
1.8. Renouvellement adhésion à l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC) Adoptée à l'unanimité
1.9. Soutien financier aux sinistrés d'Espagne
Adoptée à l'unanimité
II – PERSONNEL COMMUNAL
2.1. Adhésion au Contrat d’Objectifs Mutualisés Prévention Assurance Statutaire (COMPAS) Adoptée à l'unanimité
2.2. Création de postes
Adoptée à l'unanimité
2.3. Création de poste
Adoptée à l'unanimité
III – URBANISME
3.1. Régularisation d’une emprise rue des Rochettes
Adoptée à l'unanimité
IV – VIE ECONOMIQUE
4.1. Dérogations au repos dominical 2025
Adoptée par 23 voix pour, 2 contre et 1 abstention
V – ADMINISTRATION GENERALE
5.1. Médiathèque Brin de Culture : validation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social (PCSES)
Adoptée à l'unanimité
5.2. Services d’eau et d’assainissement : rapports sur le prix et la qualité du service pour l’année 2023
Adoptée à l'unanimité
VI – ENFANCE JEUNESSE
6.1. Règlement de fonctionnement de l’Espace Jeunes
Adoptée à l'unanimité
6.2. Projet éducatif territorial (PedT)
Adoptée à l'unanimité
VII – INTERGENERATIONNEL
7.1. Projet Les Voisineurs
Adoptée à l'unanimité
RAPPORT COMPLEMENTAIRE
Déclassement d'un bien du domaine public
Adoptée à l'unanimité