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Compte-Rendu - 201007 CR CM du 30 septembre 2020
Compte-Rendu - CR succinct CM du 16 septembre 2020
Document publié le Mercredi 16 septembre 2020 par la commune de Carignan-de-Bordeaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR succinct CM du 16 septembre 2020)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Inégalités sociales,
ZT
7 - Le 21 septembre 2020
COMPTE RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL DU :
MERCREDI 16 SEPTEMBRE 2020 à 18 h 30
L’an deux mille vingt, le 16 septembre, le Conseil municipal, dûment convoqué le dix septembre deux mille vingt, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Thierry GENETAY, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 27
PRÉSENTS : Monsieur Thierry GENETAY, Madame Isabelle PASSICOS, Monsieur Christophe COLINET, Madame Aurélie LACOMBE, Monsieur Rémy POINTET, Madame Sandrine ALABEURTHE, Monsieur Laurent JANSONNIE, Madame Martine LACLAU, Monsieur Nicolas RAMON, Monsieur Charles ARIS-BROSOU, Monsieur Michel BONNAT, Madame Sylvie LHOMET, Monsieur Patrice DANIAUD, Madame Laetitia GADAIS, Monsieur Étienne LHOMET, Madame Sandrine LACOSTE, Monsieur Cédric FLOUS, Madame Cécile LOUIT, Monsieur Pascal LATORRE, Monsieur Frank MONTEIL, Madame Véronique ZOGHBI, Madame Isabelle ELLIES.
ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR :
Madame Julia ZIMMERLICH a donné pouvoir à Monsieur Étienne LHOMET, Madame Karine VIROT a donné pouvoir à Monsieur Rémy POINTET,
Monsieur Anthony BROUARD a donné pouvoir à Monsieur Christophe COLINET, Madame Michèle SAGE a donné pouvoir à Madame Sylvie LHOMET,
Monsieur Philippe CASENAVE a donné pouvoir à Madame Véronique ZOGHBI.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame Aurélie LACOMBE
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- AFFAIRES SOUMISES A DÉLIBÉRATION
Délibération N° 2020-68
Décision modificative n° 2 au budget principal.
UNANIMITE
Délibération N° 2020-69
Décision modificative n° 1 au budget du transport scolaire.
UNANIMITÉ
Délibération N° 2020-70
Retrait de la délibération N° 2020-36 et nouvelle délibération relative à l’attribution des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints.
23 voix POUR et 4 ABSTENTIONS
Délibération N° 2020-71
Retrait de la délibération N° 2020-38 et nouvelle délibération relative à l'attribution des indemnités de fonction aux Conseillers municipaux délégués.
23 voix POUR et 4 ABSTENTIONS Délibération N° 2020-72
Cession d’un tracteur Lamborghini.
23 voix POUR et 4 CONTRE
Délibération N° 2020-73
Création de la Commission d’Appel d’Offre.
27 bulletins secrets pour liste entière
Délibération N° 2020-74
Création d’un emploi de rédacteur principal de 2" classe à temps complet et suppression d’un emploi de rédacteur.
UNANIMITÉ
Délibération N° 2020-75
Création d’un emploi d’agent de maitrise principal à temps complet.
23 voix POUR et 4 CONTRE
Délibération N° 2020-76
Modification n° 3de la délibération N° 2017-135 relative à la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).
UNANIMITÉ
Délibération N° 2020-77
Modification de la délibération relative à la participation financière de la collectivité à la protection sociale des agents en prévoyance maintien de salaire.
23 voix POUR et 4 ABSTENTIONS
Délibération N° 2020-78
Versement d’une prime exceptionnelle à certains agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire
face à l’épidémie de COVID-19.
23 voix POUR 4 ABSTENTIONS
Délibération N° 2020-79
Autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement.
23 voix POUR et 4 ABSTENTIONS
Délibération N° 2020-80
Désignation des représentants siégeant auprès de l’Assemblée Générale de l’Agence Technique Départementale « Gironde Ressources ».
23 voix POUR et 4 ABSTENTIONS
Délibération N° 2020-81
Retrait de la délibération relative à la désignation des délégués auprès du Syndicat intercommunal d’études, de travaux, de restauration et d’aménagement du bassin versant de la Pimpine (SIETRA) et du SIVB du Pian
23 voix POUR et 4 ABSTENTIONS
Délibération NO 2020-82
Déclaration d’état d’urgence climatique
23 voix POUR et 4 CONTRE
Délibération N° 83
Alignement chemin de la Devèze
23 voix POUR et 4 CONTRE Délibération N° 2020-84
Dénomination de la voie intérieure du permis de construire de la Société Garona Atlantique donnant sur le chemin Ouvré
23 voix POUR et 4 ABSTENTIONS
Levée de séance à 19h30
Le Maire,
Thierry GENETAY