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Compte-Rendu - CR CM 4 JUIN
Compte-Rendu - CR succinct Cm du 4 juin 2020
Document publié le Jeudi 4 juin 2020 par la commune de Carignan-de-Bordeaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR succinct Cm du 4 juin 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
DEAUXZ Affiché le :
Er Es Le 23 juin 2020 2 3 JUIN 2020
COMPTE RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL DU :
JEUDI 4 JUIN 2020 à 18 h 30
L’an deux mille vingt, le quatre juin, le conseil municipal, dûment convoqué le vingt-neuf mai deux mille vingt, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Thierry GENETAY, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 27
PRESENTS : Monsieur Thierry GENETAY, Madame Isabelle PASSICOS, Monsieur Christophe
COLINET, Madame Aurélie LACOMBE, Monsieur Rémy POINTET, Madame Sandrine ALABEURTHE,
Monsieur Laurent JANSONNIE, Madame Martine LACLAU, Monsieur Nicolas RAMON, Monsieur
Charles ARIS-BROSOU, Madame Karine VIROT, Monsieur Anthony BROUARD, Monsieur Michel
BONNAT, Monsieur Patrice DANIAUD, Madame Laetitia GADAIS, Madame Sandrine LACOSTE,
Monsieur Cédric FLOUS, Madame Cécile LOUIT, Monsieur Pascal LATORRE, Monsieur Frank
MONTEIL, Madame Véronique ZOGHBI, Madame Isabelle ELLIES.
ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR :
Madame Julia ZIMMERLICH a donné pouvoir à Madame Karine VIROT,
Madame Michèle SAGE a donné pouvoir à Monsieur Anthony BROUARD, Madame Sylvie LHOMET a donné pouvoir à Monsieur Christophe COLINET, Monsieur Étienne LHOMET a donné pouvoir à Monsieur Patrice DANIAUD, Monsieur Philippe CASENAVE a donné pouvoir à Madame Véronique ZOGHBI.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame Karine VIROT
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- AFFAIRES SOUMISES A DELIBERATION
Délibération N° 2020-35
Délégation d’attribution du Conseil municipal au Maire (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
23 POUR et 4 ABSTENTIONS
Délibération N° 2020-36
Attribution des indemnités de fonctions au Maire et aux Adjoints
23 POUR et 4 ABSTENTIONS.
Délibération N° 2020-37
Détermination du nombre de Conseillers municipaux délégués
23 POUR et 4 ABSTENTIONS.
Délibération N° 2020-38
Attribution des indemnités de fonction aux Conseillers municipaux délégués
23 POUR et 4 CONTRE
Délibération N° 2020-39
Détermination du nombre des membres des Commissions communales
23 POUR et 4 ABSTENTIONS. Délibération N° 2020-40
Création de la Commission communale des Affaires Scolaires
UNANIMITÉ
Délibération N° 2020-41
Création de la Commission communale Action Sociale et Solidarités Intergénérationnelles
UNANIMITÉ
Délibération N° 2020-42 £ :
Création de la Commission communale Transitions Écologiques, Numériques et Energétiques UNANIMITÉ
Délibération N° 2020-43
Création de la Commission communale Vie Associative, Culturelle et Sportive
UNANIMITÉ
Délibération N° 2020-44
Création de la Commission communale Administration Générale
UNANIMITÉ
Délibération N° 2020-45
Création de la Commission communale Urbanisme
26 listes POUR et 1 INCOMPLÈTE
Délibération N° 2020-46
Création de la Commission communale Infrastructures, Bâtiments et Sécurité
UNANIMITÉ
Délibération N° 2020-47 L
Décision modificative n° 1 au Budget Énergie
UNANIMITÉ
Délibération N° 2020-48
Décision modificative n° 1 au Budget Principal
23 POUR et 4 ABSTENTIONS
Délibération N° 2020-49
Demande de subvention FDAEC 2020
UNANIMITÉ
Délibération N° 2020-50
Adhésion à la Convention portant protocole de mise en œuvre de la télétransmission des actes des
collectivités territoriales
UNANIMITÉ
Délibération N° 2020-51
Modification de l’article 4 du règlement intérieur du Conseil municipal
UNANIMITÉE
Levée de séance à 20 h 07
Le Maire,
Thierry GENETAY