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Compte-Rendu - Compte rendu succinct CM du 19 novembre 2020
Document publié le Jeudi 19 novembre 2020 par la commune de Carignan-de-Bordeaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succinct CM du 19 novembre 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Changement climatique,
7 > Le 23 novembre 2020
COMPTE RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL DU :
JEUDI 19 NOVEMBRE 2020 à 18 h 30
L’an deux mille vingt, le 19 novembre, le Conseil municipal, dûment convoqué le treize novembre
deux mille vingt, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Thierry GENETAY, Maire. Nombre de conseillers municipaux en exercice : 27
PRÉSENTS : Monsieur Thierry GENETAY, Madame Isabelle PASSICOS, Monsieur Christophe
COLINET, Madame Aurélie LACOMBE, Madame Sandrine ALABEURTHE, Monsieur Laurent
JANSONNIE, Madame Martine LACLAU, Monsieur Nicolas RAMON, Madame Julia ZIMMERLICH,
Monsieur Charles ARIS-BROSOU, Madame Karine VIROT, Monsieur Anthony BROUARD, Monsieur
Patrice DANIAUD, Madame Laetitia GADAIS, Monsieur Étienne LHOMET, Madame Sandrine
LACOSTE, Monsieur Cédric FLOUS, Monsieur Pascal LATORRE, Monsieur Frank MONTEIL, Monsieur
Philippe CASENAVE, Madame Isabelle ELLIES.
ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR :
Monsieur Rémy POINTET a donné pouvoir à Madame Isabelle PASSICOS,
Madame Michèle SAGE a donné pouvoir à Monsieur Anthony BROUARD,
Monsieur Michel BONNAT a donné pouvoir à Monsieur Charles ARIS BROSOU,
Madame Sylvie LHOMET a donné pouvoir à Monsieur Étienne LHOMET,
Madame Cécile LOUIT a donné pouvoir à Monsieur Laurent JANSONNIE, Madame Véronique ZOGHBI a donné pouvoir à Monsieur Frank MONTEIL.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame Sandrine ALABEURTHE.
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- AFFAIRES SOUMISES A DÉLIBÉRATION
Délibération N° 2020-85
Décision modificative n° 3 au budget principal.
23 voix POUR et 4 CONTRE
Délibération N° 2020-86
Décision modificative n° 4 au budget principal.
UNANIMITÉ
Délibération N° 2020-87
Délibération relative à l’exercice du droit à la formation des élus.
UNANIMITÉ
Délibération N° 2020-88
Modification de l’article 33 du règlement intérieur « Publication de la Mairie » 23 voix POUR et 4 CONTRE Délibération N° 2020-89
Modification de l’article 34 du règlement intérieur « Modalités d’expression des élus de l'opposition dans les publications municipales »
23 voix POUR et 4 CONTRE
Délibération N° 2020-90
Création du Comité consultatif « Cadre de vie, Urbanisme »
23 voix POUR, 1 CONTRE et 3 ABSTENTIONS
Délibération N° 2020-91 - :
Création du Comité consultatif « Transitions Écologiques, Énergétiques et Numériques » 23 voix POUR, 1 CONTRE et 3 ABSTENTIONS
Délibération N° 2020-92
Création du Comité consultatif « Vie locale, Culture »
23 voix POUR et 4 CONTRE
Délibération N° 2020-93
Création du Comité consultatif « Solidarité, Social »
23 voix POUR, 1 CONTRE et 3 ABSTENTIONS
Levée de séance à 19h30
Le Maire,
KG + PE /
Thierry GENETAY