Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - relevé des décisions adoptées 30 06 21
Procès Verbal - relevé des décisions adoptées 28 04 21
Déliberation - relevé des décisions adoptées 25 09 19
Procès Verbal - relevé des décisions adoptées 6 10 20
Déliberation - relevé des décisions adoptées 18 12 19
Déliberation - relevé des décisions adoptées 24 04 19
Déliberation - relevé des décisions adoptées 26 09 18
Procès Verbal - relevé des décisions adoptées 25 11 2020
Déliberation - relevé des décisions adoptées 19 12 18
Déliberation - relevé des décisions adoptées 16 02 18
Procès Verbal - relevé des décisions adoptées 30 06 modif
Document publié le Mercredi 30 juin 2021 par la commune de Cysoing.
Lien du pdf (Procès Verbal - relevé des décisions adoptées 30 06 modif)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 juin 2021
État récapitulatif des délibérations adoptées au conseil
N° de délibération Objet et vote
2021/060 Désignation Madame DUBOIS en qualité de secrétaire de séance Vote : Pour 24 contre 0 abstention 0
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 30 JUIN 2021
Vote : pour 24, abstention : 0 contre :0
2021/061 Exercice des délégations
S’agissant d’une présentation aucun vote ne clôt ce point
2021/062 Orange : convention pour l’effacement des réseaux place de la République vote :pour : 24, abstention : 0 , contre :0
2021/063 SIDEN SIAN : retrait commune de LIEZ
Vote : pour 24 , abstention : 0, contre : 0
2021/064 S I DEN SIAN : retrait commune de GUIVRY
Vote : pour 24, abstention : 0, contre : 2
2021/065 SIDEN SIAN : retrait commune AUXY LE CHATEAU
Vote : pour 24, abstention : 0 contre : 0
2021/066 SIDEN SIAN : retrait commune de MAING
Vote : pour 24, abstention : 0, contre : 0
2021/067 Budget 2022 : dm N° 2
Vote : pour 24, abstention : 0 contre : 0
2021/068 Budget Annexe rue Lebas : budget primitif
Vote : pour 24, contre : : 0, abstention : 0
2021/069 Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties : exonération partielle et retrait de la délibération 2021/052
Vote : pour : 24, abstention : : 0, contre : 0
2021/070 Château : Médiathèque : demande de subvention pour l’équipement mobilier de la médiathèque à la DRAC subvention escomptée : 61 151.80€
Vote : pour : 24, abstention : : 0, contre : 0
2021/071 Ressources Humaines : mise en place d’un forfait mobilité durable Vote : pour 24, abstention : 0, contre : 0
2021/072 Transfert dans le domaine public : ouverture enquête publique Vote : pour 24, abstention : 0, contre : 0
2021/073 Acquisition parcelle AC 61 rue de la Muque (110m2 à 22€ soit 2 420€) Vote : pour 24, abstention : 0, contre : 0
2021/074 Acquisition parcelles AE 121, 122, 124, 134 suite préemption au prix de 208 670€
Vote : pour 24, abstention : 0, contre : 0
2021/075 Privatisation Impasse 396 rue Allende : ouverture enquête publique Vote : pour 24, abstention : 0, contre : 0
Fait à CYSOING le 12 octobre 2021
Le Maire, Benjamin DUMORTIER