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Procès Verbal - relevé des décisions adoptées 6 10 20
Document publié le Mardi 6 octobre 2020 par la commune de Cysoing.
Lien du pdf (Procès Verbal - relevé des décisions adoptées 6 10 20)
Thèmes du document : Santé, Démocratie, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL DU 06 octobre 2020
État récapitulatif des délibérations adoptées au conseil
N° de délibération Objet et vote
2020/053 Désignation Madame PRZEPIORKA qualité de secrétaire de séance Vote : Pour 27 contre 0 abstention 0
Approbation du PV du 06 août 2020
Vote : Pour 24 contre :0 abstention : 3 Messieurs DUFOUR et MOAL, Madame DOUDELET
2020/054 Information sur l’exercice des délégations
Pas de Vote
2020/055 CDG59 : convention service prévention pôle santé sécurité au travail Vote : Pour 24 contre :3 Messieurs DUFOUR, MOAL, Madame DOUDELET abstention : 0
2020/056 CDG59 : convention I Parapheur
Vote : Pour 24 contre :0 abstention : 3 Messieurs DUFOUR et MOAL, Madame DOUDELET
2020/057 SIDEN/SIAN : Adhésions
Vote : Pour 27 contre :0 abstention :0
2020/058 Dénomination de la rue du Lotissement de la Chantraine : rue des Tilleuls Vote : Pour : 27 contre : 0 abstention :0
2020/059 Dénomination square stèle AFN : Square du Colonel Arnaud Beltrame Vote : Pour : 27 contre : 0 abstention : 0
2020/060 CCPC : convention remboursement des masques
Vote : Pour 24 contre : 3 Messieurs MOAL, DUFOUR, Madame DOUDELET abstention : 0
2020/061 Règlement Intérieur : retrait de la délibération 2020026 et adoption du règlement intérieur
Vote : Pour : 27 contre : 0 abstention : 0
2020/062 Régime Indemnitaire filière culturelle : RIFSEEP
Vote : Pour 24 contre : 0 abstention : 3 Messieurs MOAL, DUFOUR, Madame DOUDELET
2020/063 Budget 2020 : décision modificative n°1
Vote : Pour 24 contre : 3 Messieurs MOAL, DUFOUR, Madame DOUDELET abstention : 0
2020/064 Subventions aux associations : coopérative Yann Arthus Bertrand 1 800€ et coopérative Saint Exupéry 1 200€
Vote : Pour 24 contre : 0 abstention : 3 Messieurs MOAL, DUFOUR, Madame DOUDELET
2020/065 Urbanisme : Acquisition AI 369 à l’euro symbolique
Vote : Pour : 27 contre : 0 abstention : 0
2020/066 Urbanisme : instauration du droit de préemption renforcé zone UA UB et zone AU et 1AUE
Vote : pour : 24 contre : 3 Messieurs MOAL, DUFOUR, Madame DOUDELET
Fait à CYSOING le 07 octobre 2020
Le Maire, Benjamin DUMORTIER