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Compte-Rendu - 5 novembre 2016
Document publié le Samedi 5 novembre 2016 par la commune de Doissat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 5 novembre 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
MAIRIE DE DOISSAT
24170
CONSEIL MUNICIPAL
Compte Rendu de la Séance du 05 novembre 2016
Ouverture de la séance à 17h30
Secrétaire de Séance : Francine MAURY
Présents : Christian BOISSY, Francine MAURY, Robert DAURIAT, Alain WINGDICH, Jean-Marie GILET, Bruno LALLIER, Michel DUMAS.
Excusés : Francis RINGENBACH donne pouvoir à Robert DAURIAT Jean-Pierre MORETTI donne pouvoir à Christian BOISSY
Stéphane LACOSTE donne pouvoir à Jean-Marie GILET
ORDRE DU JOUR
• Délibération. Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM), rapport d’activités 2015 et compte administratif 2014.
Vote à l’unanimité.
• Devis BOUNICHOU, Repas fête de Noël du 17 décembre 2016.
Soupe de Champagne + 4 feuilletés,
Velouté aux cèpes,
Pavé de Sandre, sauce aux herbes, julienne de légumes,
Trou normand,
Suprême de pintade, sauce aux morilles, pommes Sarladaise,
Salade,
Fromage,
Fondant au chocolat, chantilly
• Estimation avant-projet Bourg
Aménagement du parking et de son accès 19.403,50€ HT
Aménagement de l’espace devant la Mairie 25.512,00€ HT
Aménagement des ruelles 37.589,00€ HT
Aménagement des allées du cimetière 22.817,00€ HT
Aménagement des abords de l’église 8.700,75€ HT
Montant total 114.022,25€ HT
Réunion à BELVES le mercredi 9 novembre 2016 pour les contrats d’objectifs. Mr Le Maire et Francine MAURY vont se rendre à cette réunion pour présenter cet avant-projet du bourg en présence de Mme Brigitte PISTOLOZZI (Conseil Départemental) et Agnès GAUTHIER-DELMAS (Conseil Départemental) pour confirmer la demande d’aide qui s’élève à 20% du montant HT et en parallèle la demande de la DETR (État) qui s’élève à environ 30% du montant HT.
Passage au vote, le Conseil Municipal accepte la présentation de l’avant-projet du bourg et autorise Mr Le Maire à faire ces démarches.
• Départ du tableau église + étude de l’installation.
Le tableau est parti en restauration le mercredi 26 octobre 2016. Le Conseil s’est rendu à l’église pour commencer à chercher un emplacement favorable pour la pose du tableau lors de son retour après restauration. MAIRIE DE DOISSAT
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Certainement au même endroit que l’accrochage précédent mais pas de certitude car nous devons avoir l’accord de Mme Barbara CIBILLE. Il faut également prendre en compte l’harmonie au sein de l’église ainsi que la sécurité du tableau pour qu’il soit le moins vulnérable possible. Prévoir aussi un éclairage spécifique pour le mettre en valeur et revoir l’installation actuelle.
DIVERS
• Ruine de RUFFEL (pas d’avancement à ce jour).
• Piste forestière « FONVERGNE ». Pose de panneaux effectués sur la piste par les employés communaux (nomination et numérotation pour les services de secours).
• Devis CROUZIL pour la verrière se situant au-dessus de la porte d’entrée de la salle polyvalente.
Fer forgé + vitre Securit + antirouille + finition = 1.975,00€ HT
• Fleurissement le 19 novembre 2016 à 10h00.
• Mr Le Président de la ComCom, Michel RAFALOVIC, invite tous les élus du territoire de la ComCom afin de leur présenter les compétences exercées et les actions mises en place pour l’exercice de ces compétences. Cette réunion se tiendra le jeudi 17 novembre à 18h30 à la salle des fêtes de MARNAC.
• Information Éolien. Étude faite par la société privée V.S.B (énergies nouvelles). Nous avons été démarchés par cette entreprise et échangés sur le sujet au sein du Conseil.
• Problème de déjections animales à résoudre. Mr Le Maire doit se rendre chez les propriétaires.
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Le prochain Conseil Municipal est fixé au : Samedi 03 décembre 2016 à 17h00. Réunion préparatoire des adjoints prévue : Vendredi 25 novembre 2016 matin.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h50.