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Compte-Rendu - 8 octobre 2016
Document publié le Samedi 8 octobre 2016 par la commune de Doissat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8 octobre 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
MAIRIE DE DOISSAT
24170
CONSEIL MUNICIPAL
Compte Rendu de la Séance du 08 octobre 2016
Ouverture de la séance à 17h05
Secrétaire de Séance : Francine MAURY
Présents : Christian BOISSY, Francine MAURY, Robert DAURIAT, Alain WINGDICH, Francis RINGENBACH, Jean-Marie GILET, Bruno
LALLIER, Michel DUMAS, Stéphane LACOSTE, Jean-Pierre
MORETTI.
ORDRE DU JOUR
• Délibération. Pour encaissement chèque de la société Orange d’un montant de 13,78€ (trop versé sur une facture).
Vote à l’unanimité.
• Délibération. Approuvant le plan de financement et acceptant la subvention de la DRAC (Etat) concernant la restauration du tableau de l’église pour un montant de 2.277,30 €. Montant de l’opération 7.591,00 € HT (9.109.20€ TTC). Reste à la charge de la commune 6.831,90 € TTC.
Vote à l’unanimité
• Délibération. Pour CU de M. Lionel BOISSY. Mr le Maire s’étant retiré, M. Francine MAURY prend la parole et expose le problème du refus. Après de nombreux échanges, les conseillers ne comprenant pas les raisons de ce refus basé sur une législation inadaptée aux petites communes, propose d’intervenir avec des arguments propres à notre commune.
Vote à l’unanimité
• Signalisation « Fontaine de RUFFEL ». A partir de l’Anglade 1ère fontaine, passer sous Ruffel et se rendre à la 2ème fontaine (Ruffel). Voir cette signalisation pour le printemps prochain.
• Achat éventuel d’un photocopieur A3 (occasion noir et blanc). Le Conseil
n’approuve pas cet achat car utilisé trop peu souvent il sera rapidement en panne.
• Réflexion sur l’avant-projet du Bourg. Le Conseil Municipal a étudié ce projet et
donne son avis afin de pouvoir avancer auprès de M. Fabien JEANTE (Maitre
d’œuvre). Aménagement de la Place, parking simplifié, revêtements, modification
chez M. HALL avec un accès véhicule sur la 1ère partie à gauche.
M. Le Maire va demander au maître d’œuvre de finaliser le projet et de le chiffrer
pour la demande auprès de la DETR. Une décision sera prise à la prochaine
réunion.
DIVERS
• Ecusson « Porte drapeau » en façade de la salle des fêtes. Changement de l’actuel cassé et fané. Commande en cours.
• Date du pot de bienvenue nouveaux arrivants : le 05 novembre 2016 à 19h00. MAIRIE DE DOISSAT
24170
• Date Fête de Noël fixée au samedi 17 décembre 2016 suivie d’un repas. Demande de devis auprès de M. BOUNICHOU de ST CYPRIEN (voir à la prochaine réunion).
• 3ème piste forestière (il reste de l’argent qui ne peut être utilisé qu’uniquement à cet effet-là). Etude du projet en 2017 pour une réalisation en 2019 (s’il est toujours d’actualité).
• Projet d’une verrière se situant au-dessus de la porte d’entrée de la salle des fêtes (prévision 2017). Demande de devis à M. CROUZIL.
• Pose de panneaux signalant aux limites de la commune « Bienvenue à DOYSSAC (DOISSAT) ». Francis RINGENBACH se propose de faire l’impression du texte et Robert DAURIAT le support. (Modification de la réunion précédente à la personne désignée).
• Devis traitement correction acoustique en suspend pour l’instant d’un montant de 1.098,12 €.
• Suppression définitive de la cabine téléphonique (décision de France Télécom).
• Fournies par le Conseil Départemental, toutes personnes à faibles revenus ont la possibilité d’avoir 10 ampoules électriques basse consommation à Led gratuites (renseignement en Mairie).
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Le prochain Conseil Municipal est fixé au : Samedi 05 novembre 2016 à 17h00. Réunion préparatoire des adjoints prévue : Mercredi 26 octobre 2016 matin.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h45.