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Ordre du Jour - Ordre du jour modifie du Conseil du 4 mars 2026
Document publié le Samedi 28 février 2026 à 15h46 par la commune de Puiseux-en-France.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour modifie du Conseil du 4 mars 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE De
CONVOCATION A UNE REUNION
DE CONSEIL MUNICIPAL
Vous êtes invité(e) à la réunion du conseil municipal du 4 mars 2026 dans la salle du conseil municipal en mairie à :
18h30 pour la séance du conseil
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 février 2025
D
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Création de 2 postes d’ATSEM principal de 2°" classe
Approbation du Compte Financier Unique (C.F.U.) — budget communal
Affectation des résultats de l’exercice 2025 du budget communal
Vote des taux d’imposition des 3 taxes locales
Subventions communales 2026
Vote du budget primitif 2026 de la commune
Note d’information financière brève et synthétique 2026
Autorisation de signature de la convention avec Phoenix France Infrastructures
Demande de fonds de concours pour les évènements sportifs organisés par les communes membres de
l’agglomération Roissy Pays de France
Questions diverses : Néant.
Compte rendu des décisions du Maire : Néant.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
En Mairie, le 26 février 2026
Le Maire,
Yves MURRU