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Conseil Municipal - CM29 01 10
Document publié le Vendredi 29 janvier 2010 par la commune de Saint-Genest-Malifaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM29 01 10)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2010
Les membres du conseil municipal convoqués le 15 janvier 2010 par Daniel MANDON, Maire, se sont réunis en séance à 21 h 00.
Absents excusés : Corinne NEEL procuration à Christelle SABATIER
Eugène GAILLARD-COADON procuration à Pascale ROCHETIN
PROJET DE BIBLIOTHEQUE-MEDIATHEQUE : acquisition foncière
Lors de sa séance du 6 novembre dernier, le conseil municipal avait autorisé le Maire à négocier l’acquisition des anciens locaux de la Maison de l’Agriculture situés derrière la Mairie. Un accord a finalement été trouvé avec la Région Rhône-Alpes, propriétaire du site, sur la base de 400 000 . L’assemblée valide cet accord et autorise le Maire à signer les actes subséquents.
RENOVATION PETIT GYMNASE : avant projet sommaire
L’avant projet sommaire des travaux de réhabilitation du petit gymnase est approuvé par le conseil municipal. Cette rénovation poursuit de nombreux objectifs :
La mise aux normes en matière de sécurité incendie et l’amélioration des accès aux personnes à mobilité réduite.
L’amélioration de la pratique sportive par un changement du revêtement de sol L’amélioration du confort acoustique et thermique.
La réfection complète de l’électricité et l’installation d’éclairage à faible consommation. L’amélioration du confort hygrométrique et olfactif grâce à l’installation d’une ventilation. Le ravalement des façades et la création de nouveaux sas d’entrée.
Au stade de l’examen de l’avant projet sommaire, le coût des travaux est évalué à 395 000 HT. C’est en prenant en compte ces objectifs que le conseil municipal souhaite maintenant élaborer le projet définitif avec la participation des usagers, associations sportives et établissements scolaires.
FINANCES COMMUNALES
* Budget 2010 :
Le conseil municipal autorise l’ouverture des crédits d’investissements 2010 dans la limite du quart des crédits de l’exercice 2009 dans l’attente du vote du budget primitif qui interviendra en mars.
* Dotation globale d’équipement 2010 :
Afin de financer les projets de rénovation du petit gymnase et l’acquisition des locaux de la Région destinés à l’aménagement de la future bibliothèque - médiathèque, le conseil municipal décide de solliciter le concours financier de l’Etat au titre de la Dotation Globale d’Equipement des communes. * Vente atelier relais les Trois Pins :
Le conseil municipal autorise le Maire à signer l’acte de vente du second module de l’atelier relais des Trois Pins avec les Ets POLLET-Electricité au prix de 91 000 .
BATIMENTS COMMUNAUX
En complément des travaux de rénovation du beffroi de l’Eglise réalisé l’année dernière, l’assemblée approuve le remplacement de la minuterie électrique qui commande le cadran extérieur du clocher, ceci en raison de sa vétusté, soit une dépense de 1 929 HT.
RECENSEMENT DE LA POPULATION
* Rémunération des agents recenseurs :
Le conseil municipal approuve le reversement aux agents recenseurs de la totalité de la dotation allouée par l’INSEE pour la collecte des bulletins, soit 1,71 par bulletin individuel et 1,13 par logement. Une indemnité complémentaire de 120 leur sera aussi attribuée afin de compenser les frais de déplacement.
* Population au 1er janvier 2010 :
La population légale de la commune est désormais actualisée tous les ans par l’INSEE. Au 1er janvier 2010, la population totale (municipale et comptée à part) s’élève à 3 003 habitants.
QUESTIONS DIVERSES
Au cours de cette même séance, le conseil municipal :
prend connaissance des prochaines animations proposées par la commission municipale d’animation :
26 mars : soirée des aînées - espace Jules Verne
23 avril : spectacles de « claquettes » - espace Jules Verne
28 mai : spectacle Hip Hop - prise 2 conscience - espace Jules Verne
11 juillet : vide grenier
24 juillet : concert à l’église trompette - orgue
Août : concert en balade (en collaboration avec le Parc du Pilat)
L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 22 h 30.