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Conseil Municipal - liste cm du 03 10 202307344720231009135041
Déliberation - liste deliberations 04 03 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Somain.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 04 03 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Exploration spatiale,
IT. IIT.
Ville de
,
Somain
Délibérations
du
Conseil
Municipal
du
4 mars
2025
DIRECTION
GÉNÉRALE
Délibération
n°
250304D1
examinée
le
4
mars
2025
: Motion
de
soutien
aux
sapeurs-
pompiers
et infirmiers
du
Service
Départemental
d’Incendie
et de
Secours
- approuvée
Délibération
n°
250304D2
examinée
le
4
mars
2025:
Ratification
du
changement
de
dénomination
de
la
« Communauté
d'Agglomération
Cœur
d’Ostrevent»
en
«Cœur
d’Ostrevent
Agglo
» - approuvée
Délibération
n°
250304D3
examinée
le
4
mars
2025
: Avis
du
conseil
municipal
sur
la
demande
présentée
par
la
société
SIMASTOCK
(ou
s’y
substituant)
en
vue
d’obtenir
l'autorisation
environnementale
relative
à exploitation
et la construction
d’une
plateforme
logistique
située
sur
le territoire
communal
- approuvée
PÔLE
VILLE
SOLIDAIRE
Délibération
n°
250304D4
examinée
le
4
mars
2025:
Avis
du
conseil
municipal
sur
l'implantation
d’une
micro-crèche
sur la zone
d'activité
De
Sessevalle
- approuvée
PÔLE
VILLE
MODERNE
Délibération
n°
250304D5
examinée
le
4
mars
2025
: Attribution
de
l’Indemnité
Horaire
pour
Travaux
Supplémentaires
(I.H.T.S.)
aux
agents
de
la
filière
police
municipale
-
approuvée Délibération
n°
250304D6
examinée
le
4
mars
2025
:
Modification
des
modalités
de
versement
de
la
part
variable
de
l'indemnité
spéciale
de
fonction
et
d'engagement
attribuée
aux
agents
de
la filière police
municipale
- approuvée