unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20090513 oj

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unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20090513 oj Document publié le Mercredi 13 mai 2009 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20090513 oj)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Eau et assainissement, ORDRE DU JOUR

1.→ MISE EN PLACE DES DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS REPRESENTANTS DE VIAS ET D'ADISSAN AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA CAHM

2. → ELECTION D'UN REPRESENTANT DE VIAS AU BUREAU DE LA CAHM

3.→ DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE VIAS ET D'ADISSAN AU SEIN DES COMMISSIONS DE TRAVAIL DE LA CAHM

4.→ ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AUPRES DE DIVERSES STRUCTURES ET ORGANISMES EXTERIEURS :

• Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriales du Biterrois • Syndicat Mixte de l'Aéroport de Béziers-Cap d'Agde en Languedoc

• Commission consultative de l'environnement de l'Aéroport Béziers Cap d'Agde en Languedoc • Comité de Pilotage – Etude diagnostic de la cellule Orb Hérault

• Office de tourisme Pézenas Val d'Hérault

.

POLE PROJETS

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

5. → PAEHM « LE PUECH » A PORTIRAGNES : acquisition à la commune de Portiragnes de la parcelle cadastrée AR 216 d'une contenance de 14 380 m²

6. → LOTISSEMENT « LE PUECH » A PORTIRAGNES : signature d'une convention en vue de l'intégration de la voirie dans le Domaine public communal

7. → PAEHM « LA CAPUCIERE » A BESSAN : acquisition de la parcelle cadastrée A n°1410 d'une superficie de 4 125 m² à madame Josiane ANOUILH

→ RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR

8.→ PAEHM DE L'AEROPORT à PORTIRAGNES : transfert de propriété S.A.F.E.R./C.A.H.M. de différentes parcelles acquises par la S.A.F.E.R pour le compte de la C.A.H.M. : constitution de réserves foncières

HABITAT

9.→ VALIDATION DU BILAN 2008 DE L'OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH- RU)

10. → VALIDATION DU PROGRAMME D'ACTIONS TERRITORIAL (PAT) ET PRIORITES 2009

PLANIFICATION

11. → ELABORATION D'UN PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS D'INONDATION SUR LA COMMUNE DE PEZENAS : avis de l'organe délibérant sur le projet de PPRI

EMPLOI & FORMATION

12.→ MAISON DU TRAVAIL SAISONNIER : approbation du Budget prévisionnel 2009

Ordre du Jour Conseil communautaire du 13 mai 2009 1/2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

du MERCREDI 13 MAI 2009 à 18 h 15

(Salle des Fêtes à CAUX)POLE FONCTIONNEMENT

ADMINISTRATION GENERALE

13. → COMPETENCE OBLIGATOIRE « AMENAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE » : création et réalisation de Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) – définition de l'intérêt communautaire et reconnaissance de l'intérêt communautaire de la ZAC de la Capucière à Bessan

14. → MODIFICATION DE LA DELEGATION ACCORDEE AU PRESIDENT, conformément aux nouvelles règles dans le cadre des marchés publics

15.→ REHABILITATION ET EXTENSION DE LA PISCINE COMMUNAUTAIRE DE PEZENAS : constitution d'un jury

16. → COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU FLEUVE DE L'HERAULT (SAGE) : Modification de la composition - désignation d'un représentant supplémentaire titulaire de la CAHM

17. → ASSOCIATION DE PREFIGURATION AIRE DE SERVICES A75 "Sud Hérault" : renouvellement de l'adhésion de la CAHM et paiement de la cotisation 2009

FINANCES

18. → FIXATION DES TARIFS DE LA PISCINE COMMUNAUTAIRE DE PEZENAS

19.→ METIERS D'ART – PARTICIPATION A « LA CITEE DE LA DENTELLE » A CALAIS AU MOIS DE JUIN : mandat spécial et prise en charge financière des frais de déplacement

CONTRACTUALISATION

20.→ PROTECTION DU LITTORAL EST DE LA COMMUNE DE PORTIRAGNES : demandes de subventions, modification du plan de financement

MARCHES PUBLICS

21. → MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU GUIDE DE LA COMMANDE PUBLIQUE

→ RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR

22. → MARCHE N° 2008-01 - TRAVAUX DE REHABILITATION DU CHATEAU LAURENS A AGDE - « RESTAURATION DES COUVERTURES DE L'AUDITORIUM » : Avenants

23. → MARCHE N° 2009-05. - AMENAGEMENT DE LA 2ème TRANCHE DU PAEHM DU PUECH A PORTIRAGNES : attribution des marchés

24.→ MARCHE D'ASSURANCE : lancement du dossier de consultation

24. bis → MARCHE N° 2008-15 – CONSTRUCTION D'UN CENTRE AQUATIQUE SUR AGDE : Attribution du lot 4.3 « couverture-membrane » à l'entreprise SNEI et relance des deux lots infructueux (lot 3 « ailes mobiles et mécanisme » ; lot 11 « équipements vestiaires et mobilier)

TRANSPORT & DEPLACEMENTS

25. → TRANSPORT URBAIN DE VOYAGEURS POUR LA PERIODE TRANSITOIRE : attribution du marché

26. → CONVENTION FINANCIERE AVEC LE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'HERAULT POUR LE TRANSPORT DES SCOLAIRES SUR LE RESEAU URBAIN DE LA CAHM

PERSONNEL

27. → MODIFICATION DE LA DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'AGENTS NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE A UN BESOIN SAISONNIER

28.→ DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE

QUESTION DIVERSE

29. → CHATEAU LAURENS A AGDE – ETUDE DE LA RESTAURATION DES ELEVATIONS INTERIEURES : demande de subventions auprès de la DRAC

Ordre du Jour Conseil communautaire du 13 mai 2009 2/2