unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20100715 oj

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unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20100715 oj Document publié le Jeudi 15 juillet 2010 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20100715 oj)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, ORDRE DU JOUR

POLE PROJETS

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

1. → PAEHM "LE PUECH" A PORTIRAGNES : vente du lot n°34 d'une superficie de 1 355 m² à monsieur PIGNO Alain, entreprise AQUARIUM

2. → PAEHM "LE PUECH" A PORTIRAGNES : vente du lot n°30 d'une superficie de 1 082 m² à monsieur YIKILMAZ Nursel, entreprise PORTIRAGNES FAÇADES

3. → PAEHM "LE PUECH" A PORTIRAGNES : vente du lot n°16 d'une superficie de 1 754 m² à monsieur CORRECHER Christian

4. → PAEHM "LE PUECH" A PORTIRAGNES : vente du lot n°25 d'une superficie de 1 024 m² à monsieur PIONCHON Frédéric, Entreprise EC-EAU LOGIQUE

5. → PAEHM "LE PUECH" A PORTIRAGNES : vente du lot n°17 d'une superficie de 1 607 m² à monsieur PANIS Christophe, Entreprise CHRISTOPHE FRUITS ET LEGUMES

6. → PAEHM "LE PUECH" A PORTIRAGNES : vente du lot n°14 d'une superficie de 1 259 m² à monsieur THERON Ludovic

7. → PAEHM "LE PUECH" A PORTIRAGNES : vente du lot n°9 d'une superficie de 2 342 m² à monsieur RIBERO Robert, Entreprise EMBOUTEILLAGE SERVICE

8. → PAEHM "LE PUECH" A PORTIRAGNES : vente du lot n°3 d'une superficie de 1 622 m² à monsieur GOT Gérard, GARAGE VIAS AUTO

9. → PAEHM "LE PUECH" A PORTIRAGNES : vente du lot n°24 d'une superficie de 1 034 € m² à monsieur RAMONDEC Thierry, S.a.r.l. INTER-AMBULANCES

10. → PAEHM "LE PUECH" A PORTIRAGNES : vente du lot n°1 d'une superficie de 1 516 m² à monsieur TORRES Eric, CLIM ET FROID 34

11. → PAEHM "LE PUECH" A PORTIRAGNES : vente du lot n°7 d'une superficie de 1 904 m² à monsieur RUMEAU Yannick

12. → PAEHM "LE PUECH" A PORTIRAGNES : vente du lot n°13 d'une superficie de 1 449 m² à monsieur LENY Julien

13. → PAEHM "LE PUECH" A PORTIRAGNES : vente du lot n°5 d'une superficie de 1 228 m² à monsieur GIRARD Richard

14. → PAEHM "LE PUECH" A PORTIRAGNES : vente du lot n°23 d'une superficie de 1 031 m² à monsieur et madame ABATE Rosair et Florence

Ordre du Jour Conseil communautaire du 15 juillet 2010 1/3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

du JEUDI 15 JUILLET 2010 à 18 heures

Château Laurens à AGDE15. → PAEHM "LA CROUZETTE" A SAINT THIBERY : vente du lot n°10 d'une superficie de 2 465 m² à la S.E.L.A.R.L. BIOMED 34

ENVIRONNEMENT

16. → ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "GALATEE" POUR LES VISITES PEDAGOGIQUES A L'AQUARIUM DU CAP D'AGDE (année scolaire 2010-2011)

EMPLOI & FORMATION

17. → RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION DE L'UNION REGIONALE DES PLIE

18. → MAISON DU TRAVAIL SAISONNIER - DIALOGUE SOCIAL POUR L'ANNEE D'ACTIVITE 2009 : indemnisation des partenaires sociaux dans le cadre de leur présence aux permanences

SERVICES TECHNIQUES

19. → TRAITEMENT CONTRE LA CHENILLE PROCESSIONNAIRE DU PIN : campagne 2010 et demande de subvention auprès du Conseil Général

POLE FONCTIONNEMENT

TRANSPORTS

20. → CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DE LA TARIFICATION INTERMODALE KARTATOO : Avenant n°5

21. → CONVENTION D'OCCUPATION PRIVATIVE SOCIETE SOCAPDIS (Centre commercial Hyper U "Espace Grand Cap") : desserte avec points d'arrêts par le réseau de transport en commun public intercommunal CAP'BUS

22. →CONVENTION D'OCCUPATION PRIVATIVE CAMPING "LA DRAGONNIERE" : desserte avec point d'arrêt par le réseau de transport en commun public intercommunal CAP'BUS

23. → REMBOURSEMENT VERSEMENT TRANSPORT - EXERCICE 2008 : Société AZUREVA

24. → REMBOURSEMENT VERSEMENT TRANSPORT - EXERCICE 2008 : Société CHM RENE OLTRA

25. → REMBOURSEMENT VERSEMENT TRANSPORT - EXERCICE 2009 : Société CHM RENE OLTRA

26.→ PARTICIPATION DE LA CAHM A LA JOURNEE NATIONALE DU TRANSPORT PUBLIC DU 15 SEPTEMBRE 2010 AU TRAVERS DE SON RESEAU DE TRANSPORT EN COMMUN INTERCOMMUNAL CAP'BUS

RESSOURCES HUMAINES

27. → MODIFICATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE

28. → CREATION D'UN POSTE DE CHARGÉ D'ETUDES EN URBANISME

29. → CREATION D'UN POSTE D'INFOGRAPHISTE

ADMINISTRATION GENERALE

30.→ REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES ELUS COMMUNAUTAIRES DE LA CAHM : modalités d’organisation

Ordre du Jour Conseil communautaire du 15 juillet 2010 2/331.→ DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT SUR DELEGATION – COMPTE RENDU AU CONSEIL

MARCHES PUBLICS

32. → MARCHE DE NETTOYAGE - ENTRETIEN DES LOCAUX DE LA CAHM : lancement d'un appel d'offre ouvert

33.→ MARCHE N°2010-31 -  MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'ACCOMPAGNEMENT DE LA REALISATION DU PARC D'ACTIVITES ECONOMIQUES DE LA « CAPUCIERE » : attribution du marché à bons de commande

34. → MARCHE N° 2010-06 : MOBILIER D'ARRET DE BUS - FOURNITURE ET MAINTENANCE : avenant au Marché

35. → TRAVAUX DE REHABILITATION DU THEATRE DE PEZENAS : Avenant à la convention d’honoraires avec l’architecte en chef des Monuments historiques Dominique LARPIN et le vérificateur des Monuments historiques Thierry HELLEC

36. → MARCHE N° 2010- 30 : GIRATOIRE DES DUNES : attribution des marchés de travaux

37. → GIRATOIRE DES DUNES : Avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage par la commune d'Agde à la CAHM

38. → MARCHE DE TRAVAUX N° 2008-15 CONSTRUCTION D'UN CENTRE AQUATIQUE COMMUNAUTAIRE : Avenants aux Lots 1 « gros œuvre » ; 2 « charpente bois » ; 4.4 « menuiseries extérieures » ; 5 « menuiseries intérieures » ; 6 « serrurerie métallerie » ; 7 » plâtrerie faux plafonds » ; 8 « carrelages faïences étanchéité » ; 9 « bassin inox » ; 10 « peinture revêtement de sol » ; 13 « traitement d’air ventilation plomberie sanitaires» ; 14 « traitement d’eau équipements bassins » ; 15 « électricité courants forts courants faibles » ; 16 « éclairage mise en valeur par la lumière »

39. → MARCHE N°2004-19 - CONSTRUCTION D'UN CENTRE AQUATIQUE COMMUNAUTAIRE : Avenants au Marché de maîtrise d'œuvre n° 5

CONTRACTUALISATION

40.→ CONSTRUCTION D'UN CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL : demande de subventions auprès de l'Etat dans le cadre du FNADT

41 → CONSTRUCTION D'UN CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL - "COUVERTURE INNOVANTE ET GAINS ENERGETIQUES" : demande de subventions auprès de l'Etat au titre du FEDER

42.→ DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE

Ordre du Jour Conseil communautaire du 15 juillet 2010 3/3