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unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20110404 oj
Document publié le Lundi 4 avril 2011
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Transports,
Ordre du Jour - Conseil communautaire du 4 avril 2011 1/4
ORDRE DU JOUR
POLE DE FONCTIONNEMENT
1. INSTALLATION DE M. Jean-François CERVERA EN TANT QUE DELEGUE SUPPLEANT DE LA COMMUNE DE NIZAS AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE ET MEMBRE DES COMMISSIONS DE LA STRUCTURE
FINANCES
2. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE POUR L’EXERCICE 2011
3. PARTICIPATION DE LA CAHM AU CAPITAL SOCIAL DE LA SODEAL ET ELECTION D’UN DELEGUE COMMUNAUTAIRE
4. REALISATION D’INFRASTRUCTURES COMMUNES SUR LA COMMUNE D’AGDE LIEU-DIT « LES MOULIERES » (aire d’accueil des gens du voyage, plate-forme de compostage des végétaux) : convention bipartite pour le remboursement des sommes dues par la CAHM au SMICTOM de Pézenas
5. MEDIATHEQUES INTERCOMMUNALES : actualisation des tarifs
6. PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT DU DIRECTEUR DE CABINET DE LA CAHM
7. ATELIERS DE L’ASSOCIATION « VILLES ET METIERS D’ART » : prise en charge des frais d’hôtellerie de monsieur LELOUCHE, artisan céramiste
POLITIQUE DE LA VILLE
8. CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE (CUCS) : 1ère répartition 2011 de subventions aux associations
9. CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE (CUCS) : avenant au Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour la période 2011-2014
10. SCHEMA DEPARTEMENTAL D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE – PROJET DE REVISION PROPOSE PAR L’ETAT : avis de l’Assemblée délibérante
CELLULE EUROPE
11. FONDS EUROPEEN DE LA PECHE (FEP axe 4) – SOUTIEN A DES PROJETS COLLECTIFS DE DEVELOPPEMENT DE LA PECHE ET DE L’AQUACULTURE : adhésion de la CAHM à la structure porteuse l’Association du Développement des Métiers Maritimes (ADMM) et désignation de représentants au Comité de programmation des Fonds Européens
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
du LUNDI 4 AVRIL 2011 à 18 heures
Salle des Fêtes à POMÉROLS Ordre du Jour - Conseil communautaire du 4 avril 2011 2/4
MARCHES PUBLICS
12. ACQUISITION DE MATERIELS DE TRANSPORT (véhicules utilitaires automobiles et de voirie et de matériel à usage spécifique) : autorisation de signature des marchés, conformément aux choix des membres de la CAO
13. TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU CENTRE AQUATIQUE COMMUNAUTAIRE DE « L’ARCHIPEL » - « Equipements vestiaire et mobilier » : lancement de la consultation sous forme d’appel d’offres ouvert
14. TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU CENTRE AQUATIQUE COMMUNAUTAIRE DE « L’ARCHIPEL » - « acquisition de petits matériels » : lancement de la consultation sous forme d’appel d’offres ouvert
15. DESENSABLEMENT DU CHENAL DU CLOT DE VIAS - groupement de commande avec le Conseil Général de l’Hérault pour une Maîtrise d’œuvre : lancement de la consultation
16. COMPTE RENDU DES MARCHES PUBLICS CONCLUS AU COURS DE L’ANNEE 2010
TRANSPORT
17. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE TRANSPORTS ROUTIERS DE VOYAGEURS AVEC LA SOSIETE CAR POSTAL : Avenant n°2 – mise en place de nouveaux services, actualisation et modification des clauses du contrat
18. APPROBATION DU REGLEMENT TRANSPORT DU RESEAU CAP BUS
19. APPROBATION DE LA TARIFICATION SOCIALE DE LA CAHM
20. AUGMENTATION DU TAUX DU VERSEMENT TRANSPORT
21. ASSOCIATION « AGIR, le Transport public indépendant » : adhésion 2011
RESSOURCES HUMAINES
22. RENOUVELLEMENT DU POSTE DU CHARGE DE MISSION « SUIVI DES PARCOURS ET COORDINATION DES REFERENTS DU PLIE »
23. CREATION DE DEUX POSTES AU SEIN DU SERVICE HABITAT : un poste de gestionnaire Parc privé et un poste gestionnaire Parc public
24. ADAPTAPTION DU TABLEAU DES EMPLOIS SUITE A LA REFORME DU CADRE D’EMPLOI DES TECHNICIENS TERRITORIAUX
25.SIGNATURE D’UN PROTOCOLE DE TRANSACTION DANS LE CADRE DU CONTENTIEUX VERSEMENT D’UN CAPITAL DECES A LA VEUVE DE MONSIEUR BELLUIRE
POLE PROJETS
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
26. POSITION DE LA CAHM SUR LE TRACE DE LA LIGNE TGV MONTPELLIER-PERPIGNAN
27. PLAN LOCAL D’URBANISME DE CAUX : avis du Conseil communautaire Ordre du Jour - Conseil communautaire du 4 avril 2011 3/4
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
28. PAEHM "LE PUECH" A PORTIRAGNES : vente du lot n°33, section AR d'une superficie de 1 287 m² à monsieur ADAM Jean-Yves, SCI ATONAYA
29. PAEHM « LA CROUZETTE » A SAINT THIBERY : vente du lot n°4 d’une superficie de 1 677 m² à monsieur BAUDAIS (annule et remplace la délibération du 15-11-2010)
30. PAEHM « LA CROUZETTE » A SAINT THIBERY : rectificatifs des prix de vente TTC des délibérations de vente de lots suite à la réforme du régime de la TVA aux opérations immobilières
31. PAEHM « LE ¨PUECH A » A PORTIRAGNES : rectificatifs des prix de vente TTC des délibérations de vente de lots suite à la réforme du régime de la TVA aux opérations immobilières
31. ASSOCIATION « ROUTE DES VIGNERONS ET DES PECHEURS » DANS LE CADRE DE LA PROMOTION ET LA VALORISATION DES VINS ET DES PRODUITS DU TERROIR INTERCOMMUNAL : convention d’objectif 2011
32. CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE BEZIERS - SAINT PONS – « FORUM DE LA CREATION/REPRISE D'ENTREPRISE » du 31 mars 2011 : participation financière de la CAHM à la 9ème Edition
ENVIRONNEMENT
33. CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE AU SOL SUR LA CARRIERE DES ROCHES BLEUES SUR LA COMMUNE DE BESSAN : validation du projet présenté par la société VENTS D’OC
34. PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL (PCET) : engagement de la CAHM
HABITAT
PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX :
OPERATION « ROUTE DE ROUJAN » A PEZENAS : garantie d'emprunts auprès de HERAULT HABITAT
35. 258 414,00 € représentant 25% de 1 033 656,00 € en prêt PLAI Construction (Prêt Locatif Aidé d'Insertion) sur 40 ans au taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt -20 pdb (point de base)
36. 53 061,00 € représentant 25% de 212 244,00 € en prêt PLAI Foncier sur 50 ans au taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt -20 pdb (point de base)
37. 686 418,25 € représentant 25% de 2 745 673,00 € en prêt PLUS Construction (Prêt Locatif Usage Social) sur 40 ans au taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt +60 pdb (point de base)
38. 140 944,50 € représentant 25% de 563 778,00 € en prêt PLUS Foncier sur 50 ans au taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt +60 pdb (point de base)
39. PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX 2010 : compte-rendu à l’Assemblée sur les opérations notifiées par le Président de la CAHM
PERSPECTIVE & PLANIFICATION
40. PAEHM DE « L’AEROPORT » A PORTIRAGNES : convention n°2 de mise à disposition de parcelle avec la SAFER Ordre du Jour - Conseil communautaire du 4 avril 2011 4/4
EMPLOI & FORMATION
41. DEFINITION D’UNE APPROCHE TERRITORIALISEE EN MATIERE D’INSERTION ET D’EMPLOI : Charte de collaboration entre la CAHM et le Conseil Général de l’Hérault
ADMINISTRATION GENERALE
42.NOMINATION DE M. GOUD Daniel, DELEGUE SUPPLEANT DE PEZENAS AU SEIN DES COMMISIONS DE LA CAHM
43. OFFICE DU TOURISME VAL D'HERAULT : modification de la représentativité au sein du collège « délégués communautaires » et du collège « socio-professionnels »
44.CONSEIL DE DEVELOPPEMENT : désignation de nouveaux membres
45. DELEGATION ACCORDEE AU PRESIDENT PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adhésion de la CAHM à des organismes extérieurs
46. DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT SUR DELEGATION : compte rendu au Conseil communautaire
47. DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE