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Conseil Municipal - Avis CM 18 12 2025
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 08h43 par la commune de Granges-Aumontzey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis CM 18 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
cé À
arret
AVI
S
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Granges-Aumontzey
sont
invités
à se
réunir
à la
Salle
des
Fêtes
le :
Jeudi
18
Décembre
2025
Approbation
du
Procès-verbal
de
la
séance
du
13
Novembre
2025
-
Décisions
prises
par
le
Maire
dans
le
cadre
de
ses
délégations
S De
Approbation
du
Document
Unique
d’Evaluation
des
Risques
Professionnels
et
du
Programme
Annuel
de
Prévention
4.
Mise
en
place
du
forfait
mobilités
durables
5.
Décision
Modificative
Budget
Commune
6.
Revalorisation
de
la
tatification
hébergement
du
Pôle
socio-culturel
Simone
Veil
7.
Attribution
du
marché
de
maitrise
d'œuvre
:création
d’un
terrain
de
tennis
couvert
© .
Vente
de
la
parcelle
de
terrain
cadastrée
section
D
n°
2240
située
43,
chemin
du
Caron
9.
Acquisition
des
parcelles
de
terrain
boisées
cadastrées
section
018
À
890
et
018
À
1091
10.
Exercice
du
droit
de
préemption
sur
la
parcelle
cadastrée
section
B
n°
759
au
lieudit
«Sur
le
Neuf
Pré
»
11.
Examen
du
rapport
de
gestion
du
conseil
d’administration
de
SPL
XDEMAT
12.
Renouvellement
de
la
convention
de
prestations
intégrées
de
SPL
KDEMAT
Informations Affaires
diverses
Granges-Aumontzey,
le
11
décembre
2025
Le
Maire,
Frédéric
THOMAS
U
Le
.