Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 19 12 2024
Conseil Municipal - AVIS CM 16 12 2022
Conseil Municipal - AVIS CM 10 04 2019
Conseil Municipal - AVIS CM 29 02 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 18 12 2025
Conseil Municipal - AVIS CM 19 07 2019 1
Conseil Municipal - AVIS CM 29 10 2021
Conseil Municipal - Avis CM 18 12 2025
Conseil Municipal - AVIS CM 20200925
Conseil Municipal - AVIS CM 10 12 2019
Conseil Municipal - AVIS CM 19 12 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Granges-Aumontzey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 19 12 2024)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Consommateurs, Institutions publiques,
D
HS
1e
M
À
Le
11.
In
PS PS
o
te EY AVI S
Les membres du Conseil Municipal de Granges-Aumontzey sont invités à se réunir au Salon d'Honneur du Siège de la Commune Nouvelle le :
Jeudi 19 Décembre 2024
à 18 h 30
Dissolution du budget Forêt et intégration vers le Budget Communal
Assujettissement à la TVA du budget principal sur les opérations liées au Bois et à la
Forêt
Admissions en non-valeur Budget Commune 2024
Décision Modificative Budget Commune 2024 — sortie d'inventaire d’un bien
Vente d’une parcelle à Monsieur et Madame LENHARD
Acquisition de la parcelle cadastrée section D n° 2271
Acquisition de la parcelle de terrain cadastrée section C n° 4108
Programme voirie 2025
Alimentation de l’Eclairage Public du parvis de l'Eglise et déplacement de l’armoire de
lEP
. Intégration de 8 parcelles boisées au régime forestier
Approbation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels et du
Programme Annuel de Prévention
formations
Affaires diverses
Granges-Aumontzey, le 12 décembre 2024
Le Maire,
Frédéric THON