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Déliberation - Liste Deliberations cm 18 12 2025
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Granges-Aumontzey.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm 18 12 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Entrepreneuriat et startup,
LC RÈNGES
FF UMONTZEY
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 18 Décembre 2025 à 18 h 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Le conseil municipal de la commune de Granges-Aumontzey a étudié les délibérations
suivantes lots de la séance du Jeudi 18 Décembre 2025 :
Le Maire fn
Liste des délibérations du conseil municipal du Jeudi 18 décembre 2025
N° délibération Objet de la délibération Décision
2025/096 Approbation du Document Unique d’Evaluation | APPROUVÉE des Risques Professionnels et du Programme
Annuel de Prévention
2025/097 Mise en place du forfait mobilités durables APPROUVÉE
2025/098 Décision Modificative Budget Commune APPROUVÉE
2025/099 Revalorisation de la tarification hébergement du | APPROUVÉE
Pôle socio-culturel Simone Veil
2025/100 Attribution du marché de maitrise d’œuvre : | APPROUVÉE
création d’un terrain de tennis couvert
2025/101 Vente de la parcelle de terrain cadastrée section D | APPROUVÉE
n° 2240 située 43 chemin du Caron
2025/102 Acquisition des parcelles de terrain boisées | APPROUVÉE cadastrées section 018 A 890 et 018 A 1091
2025/103 Exercice du droit de préemption sur la parcelle | APPROUVÉE cadastrée section B n° 759 au lieudit « Sur le Neuf
Pré »
2025/104 Examen du rapport de gestion du conseil | APPROUVÉE d’administration de SPL XDEMAT
2025/105 Renouvellement de la convention de prestations | APPROUVÉE
intégrés de SPL XDEMAT
Frédéric THOMAS,