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Document publié le Lundi 8 juin 2026 par la commune d'Ancy-Dornot.
Lien du pdf (Déliberation - CM 08 06 2026 liste deliberations examinees)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations examinées
par le conseil municipal
Séance du 08 juin 2026
1. Subventions 2026 accordées aux amicales et associations
2. Remboursement de frais à une conseillère municipale déléguée
3. Remboursement de frais au Maire
4. Ouverture de crédits pour amortissement d’une étude
5. Fixation des orientations et des crédits affectés à la formation des élus
6. Définition des taux de la taxe d’aménagement
7. Délégation donnée au Maire pour exercice du droit de priorité
8. Subvention exceptionnelle accordée à l’association du Fort Driant
9. Subvention exceptionnelle accordée à l’association Thanks GIs
Affichée en mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune le 10/06/2026