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Document publié le Lundi 15 septembre 2025 par la commune d'Ancy-Dornot.
Lien du pdf (Déliberation - CM 15 09 2025 liste deliberations examinees)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations examinées
par le conseil municipal
Séance du 15 septembre 2025
1. Remplacement d’un adjoint au maire et répartition des indemnités
2. Remplacement d’un conseiller municipal délégué
3. Remplacement d’un représentant au SIEGVO
4. Désignation d’un adjoint en charge de représenter la commune dans les actes notariés et administratifs
5. Indemnités et décès d’un élu
6. Décision modificative budgétaire n°1
7. Transfert de comptes – Mise à jour de l’inventaire
8. CCMM – Transfert des excédents du budget Assainissement
9. CCMM – Mise à disposition des biens affectés à l’exercice de la compétence Assainissement
10. Subvention exceptionnelle pour participation au 4L TROPHY
11. Subvention exceptionnelle pour participation aux Deaflympics 2025
12. Biens sans maîtres – Autorisation de mise en œuvre d’enquêtes préalables
Affichée en mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune le 16/09/2025