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Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Simiane-Collongue.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Éducation, Handicap et inclusivité,
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle Léon Masson pour la réunion qui aura lieu :
LE VENDREDI 18 SEPTEMBRE 2026 à 10H00
ORDRE DU JOUR :
2-2
AFFAIRES GÉNÉRALES
OBJET : APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL
MUNICIPAL
OBJET : APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITE SIGV 2025
OBJET : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN
DE LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU (CLE) DU BASSIN VERSANT DE L’ARC
OBJET : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL, AU SEIN DE LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE DE L’USINE « LAFARGE- HOLCIM CIMENTS » À BOUC-BEL-AIR :
OBJET : DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL, AU SEIN DE L'ORGANISME FONCIER SOLIDAIRE OFS «TOUS PROPRIETAIRES »
OBJET : AVENANT PORTANT PROROGATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE DU GRAND VALLAT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DES BOUCHES-DU-RHÔNE
OBJET : CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE CDG 13/ RECOLEMENT REGLEMENTAIRE
PERSONNEL
OBJET : DELIBERATION PORTANT ADHESION AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE, DE HARCELEMENT, DE DISCRIMINATION ET D’AGISSEMENTS SEXISTES PROPOSE PAR LE CENTRE DE GESTION DES BOUCHES-DU-RHONE (CDG13)
OBJET : CREATION D’UN POSTE A TEMPS COMPLET D’AGENT TERRITORIAL SPECIALISE DES ECOLES MATERNELLES DE 2ème CLASSE SUITE A UNE INTEGRATION DIRECTE 3-3
3-4
URBANISME
OBJET : ACQUISITION DE LA PARCELLE AL 0018 AUPRES DE LA SAFER OBJET : DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UNE ANCIENNE PORTION DE VOIE COMMUNALE DU DOMAINE PUBLIC ET
INTEGRATION DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE
OBJET : APPROBATION DE LA CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT AVEC LE CAUE 13 DANS LE CADRE DU DISPOSITIF POUR LE SUIVI DE L’'OPÉRATION FAÇADES « EMBELLISEMENT DES FAÇADES ET DES PAYSAGES DES PROVENCES » POUR L'ANNÉE 2026
OBJET : DESIGNATION D'UN ADJOINT POUR EXERCER LES
COMPETENCES D'AUTORITE EN MATIERE D'URBANISME SUR UN PROJET PERSONNEL DE MONSIEUR LE MAIRE