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Ordre du Jour - Ordre du jour 17 12 2025
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 00h54 par la commune de Simiane-Collongue.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 17 12 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle Léon Masson pour la
réunion qui aura lieu :
LE MERCREDI 17 DÉCEMBRE 2025 à 10H00
ORDRE DU JOUR :
1- AFFAIRES GÉNÉRALES
1-1 OBJET : RAPPORT D’ACTIVITE 2024 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU GRAND VALLAT
1-2 OBJET: _ MODIFICATION ___ DES __ STATUTS _DU___ SYNDICAT
INTERCOMMUNAL DU GRAND VALLAT
1-3 OBJET : APPROBATION DE L’AVENANT N°1 DE LA CONVENTION
PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2025 — 2027 ENTRE LA LIGUE POUR LA
PROTECTION DES OISEAUX ET LA COMMUNE
2- FINANCES
2-1 OBJET : DECISION MODIFICATIVE N° 2 DU BUDGET DE LA COMMUNE
— EXERCICE 2025
2-2 OBJET : AUTORISATION DONNÉE A M. LE MAIRE D’ENGAGER,
LIQUIDER ET _MANDATER LES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT _ DE L’EXERCICE 2026
2-3 OBJET : MODIFICATION DE LA FIN DU DISPOSITIF DE FONDS DE
CONCOURS INSTAURÉ PAR LA DELIBERATION MÉTROPOLITAINE DU 18 FEVRIER 2021
2-4 OBJET: DEMANDE DE SUBVENTION _AUPRES __ DU CONSEIL
DEPARTEMENTAL AU TITRE DES TRAVAUX DE PROXIMITE — ANNÉE 2026 — RÉHABILITATION DU COMPLEXE SPORTIF ET CULTUREL
2-5 OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE RESTAURATION DU TABLEAU DE SAINTE
MADELEINE
2-6 OBJET : CONTRIBUTION EXCEPTIONNELLE VOLONTAIRE DE LA COMMUNE AU SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS
DES BOUCHES-DU-RHÔNE (SDIS 13) À LA SUITE DE LA CAMPAGNE ESTIVALE 2025 DE LUTTE CONTRE LES FEUX D'ESPACES NATURELS 3- PERSONNEL
3-1 OBJET : DELIBERATION PORTANT SUPPRESSION DE DEUX POSTES A TEMPS COMPLET DE GARDE CHAMPETRE ET CREATION DE DEUX POSTES A TEMPS COMPLET DE GARDE CHAMPETRE PRINCIPAL 3-2 OBJET : DELIBERATION PORTANT SUPPRESSION D'UN POSTE A TEMPS COMPLET D’ADJOINT TECHNIQUE ET CREATION D'UN POSTE A TEMPS COMPLET D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE 3-3 OBJET : DELIBERATION PORTANT SUPPRESSION DE DEUX POSTES A TEMPS COMPLET D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE ET _CREATION DE DEUX POSTES A TEMPS COMPLET D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
3-4 OBJET :_ SUPPRESSION DE DEUX POSTES A TEMPS COMPLET D’ADJOINT D’ANIMATION ET CREATION DE DEUX POSTES A TEMPS COMPLET D’ADJOINT D’ANIMATION PRINCIPAL DE 2EME CLASSE 3-5 OBJET : DELIBERATION PORTANT SUPPRESSION D'UN POSTE A TEMPS COMPLET D’ADJOINT D’ANIMATION PRINCIPAL DE 2EME CLASSE ET CREATION D’UN POSTE A TEMPS COMPLET D’ADJOINT D'ANIMATION PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
3-6 OBJET :_ DELIBERATION PORTANT SUPPRESSION D'UN POSTE _A TEMPS NON COMPLET D’ADJOINT D'ANIMATION ET CREATION D’UN POSTE A TEMPS COMPLET D’ADJOINT D’ANIMATION
3-7 OBJET : DELIBERATION PORTANT CREATION D'UN POSTE D’ADJOINT D'ANIMATION A TEMPS NON COMPLET DE 31H
3-8 OBJET : DELIBERATION PORTANT CREATION D'UN POSTE A TEMPS COMPLET D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
LE MAIRE,
Philippe ARDHUIN